Transport en commun

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Eclairage

Trains : quelle stratégie ferroviaire nationale devant l'ouverture à...

Environ 20 ans après les premiers accords sur l’ouverture du réseau ferré à la concurrence, la libéralisation des marchés ferroviaires se concrétise. Mais, entre poursuite des grands projets et rénovation de l’existant, quelle est la stratégie ferroviaire nationale, tant en matière de transports de voyageurs que de fret ?
Rapport

Le modèle économique des transports collectifs

Auteur(s) : Philippe Duron - Philippe Ayoun - Pierre-Yves Appert - Manuel Leconte - Céline Mouvet

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Transition écologique - Ministère des Transports

Rapport

La gestion des ressources humaines de l’EPIC RATP - Exercices 2011 à...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

En bref

Grand Paris Express : une estimation des coûts en hausse

200 kilomètres de voies, 68 gares, quatre nouvelles lignes automatiques de métro... La commission des finances du Sénat révèle l'augmentation des coûts de construction du Grand Paris Express prévu pour 2030. Le rapport d'information réclame la contribution de l'État pour soutenir financièrement ce projet d'extension du réseau de métro parisien.
Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur...

Auteur(s) : Arnaud Bazin - Vincent Capo-Canellas - Emmanuel Capus - Philippe Dallier - Vincent Delahaye - Philippe Dominati - Vincent Eblé - Rémi Féraud - Roger Karoutchi - Christine Lavarde - Sébastien Meurant - Jean-Claude Requier - Pascal Savoldelli - Sophie Taille-Polian

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances

Rapport

Rapport annuel 2019 de l'Autorité de la qualité de service dans les...

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de la Qualité de Service dans les Transports

Rapport

Marché du transport par autocar et gares routières en France en 2019

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de Régulation des Transports

Panorama des lois

Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au...

Rapport

Rapport annuel 2018 de l'Autorité de la qualité de service dans les...

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de la Qualité de Service dans les Transports

Rapport

Marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2018

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Panorama des lois

Loi du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités

La loi du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités réforme en profondeur le cadre général des politiques de mobilités, en intégrant les enjeux environnementaux. Élaborée à la suite des assises nationales de la mobilité, elle vise quatre objectifs.
Rapport

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le...

Auteur(s) : Michèle Vullien - Guillaume Gontard

Auteur(s) moral(aux) : Sénat

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