Société

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En bref

Dépenses de santé : une croissance historique en 2021

La Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) présente, dans un rapport, l'évolution des dépenses de santé dans le contexte de la crise sanitaire. Après une année 2020 marquée par une activité fortement réduite, la croissance des dépenses est exceptionnelle en 2021.
Panorama des lois

Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies...

Déploiement massif de parcs éoliens en mer et de panneaux solaires sur les bordures d'autoroutes et les parkings... Face à la crise énergétique liée à la guerre en Ukraine et au dérèglement climatique (canicules et incendies répétés, sècheresse...), le projet de loi a pour but d'accélérer les énergies renouvelables.
Rapport

Comité de suivi des retraites : neuvième avis

Auteur(s) moral(aux) : Comité de Suivi des Retraites

Rapport

Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires - Rapport...

Auteur(s) moral(aux) : Comité d'Indemnisation des Victimes d'Essais nucléaires

En bref

Prévention des déchets : un plan national incomplet selon l'Autorité...

L'Autorité environnementale (AE) a rendu son avis sur le troisième plan national de la prévention des déchets pour la période 2021-2027. Si elle reconnaît des progrès visibles par rapport au plan précédent, l'AE pointe de nombreuses carences méthodologiques et recommande de conduire une évaluation environnementale plus complète.
En bref

Droits des patients : la démocratie en santé, une urgence à développer

Deux lois de 2002 ont instauré la démocratie en santé. Ce terme recouvre les droits des usagers et la volonté d'associer tous les acteurs du système de santé à l’élaboration et à la mise en œuvre des politiques de santé. Mais, où en est la démocratie en santé en France aujourd’hui ?
Rapport

Éducation à la sexualité en milieu scolaire

Auteur(s) : Évelyne Liouville - Anne-Marie Romulus

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Rapport

L'Agence nationale du sport et la nouvelle gouvernance du sport : Des...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

En bref

Surveillance au travail : des pistes pour protéger les données...

Vidéosurveillance, géolocalisation des véhicules, contrôle d’accès biométrique, les dispositifs de contrôle des salariés font l'objet d'un nombre important de plaintes auprès de la CNIL. La CNIL a publié, le 16 septembre 2022, la synthèse des rencontres organisées avec les syndicats autour de la protection des données.
Rapport

Rapport de surveillance de la santé périnatale en France

Auteur(s) : Eugenia Gomes - Lisa Cahour - Claudie Menguy - Nolwenn Regnault

Auteur(s) moral(aux) : Santé publique France

En bref

Pollution et précarité sociale : une corrélation sur certains...

Au niveau national, les ouvriers et les employés semblent nettement surreprésentés dans les communes les moins polluées. Cependant, d'après une récente étude de France stratégie, certaines zones géographiques, proches de zones industrielles font apparaître une corrélation entre précarité sociale et pollution.
Rapport

Appui à l'aboutissement de projets de territoire pour la gestion de...

Auteur(s) : Philippe Allimant - Gérard Fallon - Alain Joly - Claude Gitton - Nathalie Bertrand - Virginie Dumoulin - Pascal Kosuth

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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