Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) par la mission de suivi relative à la responsabilité sociétale des entreprises (RSE)

Auteur(s) : Martine Berthet - Sénat. Délégation aux entreprises

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la stratégie pharmaceutique pour l'Europe de la Commission européenne

Auteur(s) : Pascale Gruny - Laurence Harribey - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'organisation et les moyens de la Douane face au trafic de stupéfiants

Auteur(s) : Albéric de Montgolfier - Claude Nougein - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) par la mission de suivi relative à la transmission d'entreprise

Auteur(s) : Michel Canévet - Rémi Cardon - Olivier Rietmann - Sénat. Délégation aux entreprises

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur les forces de souveraineté

Auteur(s) : Dominique de Legge - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur les entreprises adaptées

Auteur(s) : Emmanuel Capus - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) relatif aux services préfectoraux et déconcentrés de l'État

Auteur(s) : Agnès Canayer - Eric Kerrouche - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) par la mission conjointe de contrôle relative à la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

Auteur(s) : Rémy Pointereau - Sonia de La Provôté - Serge Babary - Gilbert-Luc Devinaz - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Auteur(s) : Thierry Cozic - Frédérique Espagnac - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la compétitivité de la ferme France

Auteur(s) : Laurent Duplomb - Pierre Louault - Serge Mérillou - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le dispositif d'indemnisation pour les victimes de la Dépakine

Auteur(s) : Christian Klinger - Sénat. Commission des finances

Date de remise :