Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) sur les dysfonctionnements constatés lors des élections départementales et régionales de juin 2021

Auteur(s) : François-Noël Buffet - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Rapport

Le financement et l’organisation de la recherche en biologie-santé

Auteur(s) : Cédric Villani - Gérard Longuet - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)

Auteur(s) : Céline Boulay-Esperonnier - Bernard Fialaire - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'application, dix ans après son adoption, de la loi Copé-Zimmermann du 27 janvier 2011 relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle

Auteur(s) : Martine Filleul - Joëlle Garriaud-Maylam - Dominique Vérien - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) relatif aux nouveaux modes de travail et de management

Auteur(s) : Martine Berthet - Michel Canevet - Fabien Gay - Sénat. Délégation aux entreprises

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) relatif à la défense extérieure contre l'incendie

Auteur(s) : Hervé Maurey - Franck Montaugé - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

Auteur(s) : Jean-Marie Vanlerenberghe - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur les réserves des régimes de retraite

Auteur(s) : Monique Lubin - René-Paul Savary - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le "Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous concerne"

Auteur(s) : Olivier Cigolotti - Marie-Arlette Carlotti - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information au nom de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités relatif aux réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États, dont la France

Auteur(s) : Roger Karoutchi - Jean-Michel Arnaud - Sénat

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'accompagnement des étudiants : une priorité et un enjeu d'avenir pour l'État et les collectivités,

Auteur(s) : Laurent Lafon - Sénat

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur les listes transnationales et les candidats tête de liste aux élections au Parlement européen

Auteur(s) : Jean-François Rapin - Laurence Harribey - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

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