Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d’information (…) sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens (COM) de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE) (2021-2023)

Auteur(s) : Ronan Le Gleut - André Vallini - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur les pêcheurs français face au Brexit

Auteur(s) : Alain Cadec - Sénat. Commission des affaires économiques - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la sécurité d'acheminement des communications d'urgence

Auteur(s) : Patrick Chaize - Françoise Dumont - Loïc Hervé - Jean-Michel Houllegatte - Patrick Kanner - Marie-Pierre Richer - Jean-Pierre Vogel - Sénat. Commission des affaires économiques - Sénat. Commission des affaires sociales - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sénat. Commission des finances - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la cérémonie de remise du Prix 2021 de la délégation aux droits des femmes

Auteur(s) : Annick Billon - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) relatif à la cybersécurité au sein des collectivités territoriales

Auteur(s) : Serge Babary - Sénat. Délégation aux entreprises - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) relatif au bilan des négociations climatiques de Glasgow (COP26)

Auteur(s) : Didier Mandelli - Guillaume Chevrollier - Ronan Dantec - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur la proposition de législation européenne sur les services numériques (DSA)

Auteur(s) : Florence Blatrix Contat - Catherine Morin-Desailly - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Qualité de l’air et Covid-19 : quelles interactions ? - Rapport au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Auteur(s) : Jean-Luc Fugit - Angèle Préville - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur la coordination du travail gouvernemental (cyberdéfense, SGDSN)

Auteur(s) : Olivier Cadic - Mickaël Vallet - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur les crédits de l’action culturelle extérieure de l’État du projet de loi de finances 2022

Auteur(s) : Claude Kern - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur les crédits relatifs au cinéma du projet de loi de finances 2022

Auteur(s) : Jérémy Bacchi - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) relatif aux crédits relatifs aux patrimoines du projet de loi de finances 2022

Auteur(s) : Sabine Drexler - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :