Documents d'information de l'Assemblée nationale

Documents d'information de l'Assemblée nationale : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d’information (…) sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim

Auteur(s) : Raphaël Schellenberger - Vincent Thiebaut - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur les stéréotypes de genre

Auteur(s) : Karine Lebon - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion d'une mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés

Auteur(s) : Eric Woerth - Zivka Park - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Contrôle budgétaire

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur l’organisation et les enjeux de la gastronomie et de ses filières

Auteur(s) : Barbara Bessot-Ballot - Annaïg Le Meur - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur la pollution des mers

Auteur(s) : Ramlati Ali - Nicolas Dupont-Aignan - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des conclusions de la mission d'information relative aux aviseurs fiscaux

Auteur(s) : Christine Pires Beaune - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Contrôle budgétaire

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l’activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2020 à juillet 2021

Auteur(s) : Marie-Pierre Rixain - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (..) sur l'évaluation de l'impact de la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés

Auteur(s) : Natalia Pouzyreff - Robin Reda - Assemblée nationale. Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le Printemps de l’évaluation - L’évaluation des politiques publiques 2021

Auteur(s) : Eric Woerth - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Contrôle budgétaire

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le Digital market act

Auteur(s) : Christine Hennion - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane

Auteur(s) : Lenaïck Adam - Gabriel Serville - Assemblée nationale

Date de remise :