Ville

Ville : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

L'organisation territoriale de la Métropole du Grand Paris

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur l'urbanisme, à Paris le 29 novembre 2021.

Intervenant(s) :

  • Jacqueline Gourault - Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Caroline Cayeux, ministre chargée des collectivités territoriales, sur, au Sénat le 5 octobre 2022.

Intervenant(s) :

  • Caroline Cayeux - Ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales

Prononcé le

Rapport

Pour un Acte II de la politique de la ville – Les quartiers populaires au cœur de notre pacte républicain

Auteur(s) : Frédéric Vigouroux - Hélène Zannier - Claude Sicart - Agence nationale de la cohésion des territoires

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet "logistique urbaine durable"

Auteur(s) : Martine Filleul - Christine Herzog - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Rapport

Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités – Mobilités et aménagement - Rapport thématique Février 2022

Auteur(s) : Francis Beaucire - Pascal Hornung - Jean Colard - France Stratégie - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les crédits « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances pour 2022

Auteur(s) : Viviane Artigalas - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur l’évaluation de la loi du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Auteur(s) : Dominique Estrosi Sassone - Valérie Létard - Sénat. Commission des finances

Date de remise :