Protection des animaux

Protection des animaux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Comité de suivi et d'évaluation de l'expérimentation du dispositif de contrôle par vidéo dans les abattoirs tel que prévu par l'article 71 de la loi du 30 octobre 2018

Auteur(s) : François Gerster - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Parangonnage européen sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale

Auteur(s) : Marie-Frédérique Parant - Loïc Evain - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

La fondation Assistance aux animaux - Exercices 2015 à 2019

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Direction générale de l’alimentation (DGAL) - rapport d'activité 2020

Auteur(s) : Direction générale de l'Alimentation

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur les enjeux de la transition écologique pour le ministère des Armées

Auteur(s) : Jean-Marie Fiévet - Isabelle Santiago - Assemblée nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées

Date de remise :