Politique de l'audiovisuel

Rapport

Rapport au Gouvernement sur l'application du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié par le décret n° 2020-984 du 5 août 2020 (modification du régime de diffusion des œuvres cinématographiques sur les services de télévision)

Auteur(s) : Autorité de Régulation de la Communication audiovisuelle et numérique

Date de remise : 1 décembre 2022

Rapport

La représentation du handicap à l'antenne et l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes en situation de handicap - Rapport 2021

Auteur(s) : Autorité de Régulation de la Communication audiovisuelle et numérique

Date de remise : 15 novembre 2022

Discours

Déclaration de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture, sur les orientations de sa politique culturelle notamment le financement de l'audiovisuel public, les états généraux du droit à l'information et le pass culture, à l'Assemblée nationale le 12 juillet 2022.

Intervenant(s) :

Rima Abdul-Malak - Ministre de la culture

Prononcé le 12 juillet 2022

Rapport

La concentration dans le secteur des médias à l'ère numérique : de la réglementation à la régulation

Auteur(s) : Anthony Requin - Louis de Crevoisier - Sylviane Tarsot-Gillery - Sylvie Clément-Cuzin - Inspection générale des Finances - Inspection générale des Affaires culturelles

Date de remise : 15 mars 2022

Rapport

Réforme du financement de l'audiovisuel public

Auteur(s) : Philippe Vinçon - Sandra Desmettre - Paul-Armand Veillon - Maroussia Outters-Perehinec - Guy Amsellem - Philippe Nicolas - Inspection générale des Finances - Inspection générale des Affaires culturelles