Irrigation

Irrigation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 23 juin 2021. Gestion quantitative de la ressource en eau et des situations de crise liées à la sécheresse.

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Rapport

Mission d'appui à l'émergence et la mise en oeuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne"

Auteur(s) : Bruno Cinotti - Yves Granger - Paul Michelet - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation

Auteur(s) : Bruno Cinotti - Bertrand Galtier - Yves Granger - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la mise en œuvre du deuxième plan national d'adaptation au changement climatique (Pnacc 2), au Sénat le 3 octobre 2019.

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Discours

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur l'action de la France en matière de changement climatique, d'utilisation des terres et de sécurité alimentaire, Paris le 12 septembre 2019.

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Discours

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations de la politique de l'eau, à Paris le 21 octobre 2014.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'abandon du projet initial du barrage de Sivens et la validation de deux scénarios à débattre lors de la prochaine session du conseil général du Tarn, à Paris le 16 janvier 2015.

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Discours

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la gestion des cours d'eau et l'irrigation de montagne, le développement des énergies renouvelables hydroélectriques et les mesures de protection des troupeaux du fait de la présence des ours, à Cauterets le 17 octobre 2013.

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Discours

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur les mesures prévues pour venir en aide aux agriculteurs victimes de la sécheresse, à l'Assemblée nationale le 1er juin 2011.

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Discours

Conseil des ministres du 18 mai 2011. Point de situation sur la sécheresse en France.

Intervenant(s) :

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Discours

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à France Info le 13 mai 2011, sur l'adoption par l'Assemblée nationale de l'interdiction de la fracturation hydraulique pour l'exploitation et l'exploration du gaz de schiste, les mesures pour faire face à la sécheresse et le revenu de solidarité active (RSA).

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Discours

CM. 11 janvier 1984 Modification de la concession accordée à la Compagnie d'aménagement des Côteaux de Gascogne.

Intervenant(s) :

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