Foret

Foret : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Déclaration de Mme Laurence Boone, secrétaire d'Etat chargée de l'Europe, en réponse à une question sur l'accord avec le Mercosur et la lutte contre la déforestation, à l'Assemblée nationale le 8 novembre 2022.

Intervenant(s) :

  • Laurence Boone - secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères chargée de l'Europe

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'application de la loi n° 2022-268 du 28 février 2022 visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales

Auteur(s) : Hélène Laporte - Nicolas Turquois - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Initiative Française pour un Cacao Durable (IFCD) - Rapport d'activité 2021/2022

Auteur(s) : Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) par la mission conjointe de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie

Auteur(s) : Jean Bacci - Anne-Catherine Loisier - Pascal Martin - Olivier Rietmann - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :