Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) par la mission d'information relative à l'état du patrimoine religieux

Auteur(s) : Pierre Ouzoulias - Anne Ventalon - Sénat. Commission des affaires culturelles

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur France compétences

Auteur(s) : Frédérique Puissat - Corinne Féret - Martin Lévrier - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les financements de l'État en outre-mer

Auteur(s) : Georges Patient - Teva Rohfritsch - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Rapport sur le financement de la production et de la diffusion d'œuvres photographiques

Auteur(s) : Laurence Franceschini - Sandrine Ayrole - Ministère de la Culture

Date de remise :

Rapport

Rapport 2021 sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Auteur(s) : Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques

Date de remise :