Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Nouvelles formes de travail en agriculture

Auteur(s) : Béatrice Frécenon - Jean-Marie Marx - Nicolas Petit - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 23 juin 2021. La mise en œuvre du plan gel.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur les moyens mis en œuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse

Auteur(s) : Henri Cabanel - Françoise Férat - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 30 janvier 2019. Exercice des missions des chambres d'agriculture.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques

Auteur(s) : Jean-Pierre Chomienne - Didier Pinconnet - Dominique Stevens - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :