Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Évaluation de la fonction de "responsable d'unité de contrôle" dans le système d'inspection du travail

Auteur(s) : Claire Aubin - Bruno Drolez - Valérie Gervais - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales

Auteur(s) : Jean-François Husson - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres) - Rapport d'activité 2018

Auteur(s) : Haut Conseil de l'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement supérieur

Date de remise :

Rapport

Le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres) - rapport d'activité 2020

Auteur(s) : Haut Conseil de l'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement supérieur

Date de remise :

Rapport

Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur - Rapport d'activité 2021

Auteur(s) : Haut Conseil de l'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement supérieur

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 13 juillet 2022. Dispositifs médicaux.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'évaluation de la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (dite « loi ELAN »)

Auteur(s) : Thibault Bazin - Christelle Dubos - Jean-Luc Lagleize - Richard Lioger - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information du 28 mars 2019 sur l'évaluation de la lutte contre la délinquance financière

Auteur(s) : Ugo Bernalicis - Jacques Maire - Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

Date de remise :