Eau

Eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences

Auteur(s) : Mathilde Panot - Olivier Serva - Assemblée nationale

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 23 juin 2021. Gestion quantitative de la ressource en eau et des situations de crise liées à la sécheresse.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d’information (…) relatif à la continuité écologique des cours d’eau

Auteur(s) : Guillaume Chevrollier - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Rapport

Mission d'appui à l'émergence et la mise en oeuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne"

Auteur(s) : Bruno Cinotti - Yves Granger - Paul Michelet - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Changement climatique, eau, agriculture - Quelles trajectoires d’ici 2050 ?

Auteur(s) : Hugues Ayphassorho - Nathalie Bertrand - François Mitteault - Charles Pujos - Dominique Rollin - Michel Sallenave - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation

Auteur(s) : Bruno Cinotti - Bertrand Galtier - Yves Granger - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'empreinte environnementale du numérique

Auteur(s) : Hervé Maurey - Patrick Chaize - Guillaume Chevrollier - Jean-Michel Houllegatte - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Rapport

Médiation de l'eau - Rapport annuel 2019

Auteur(s) : Médiateur de l'Eau

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique européenne de l’eau

Auteur(s) : Jean-Claude Leclabart - Didier Quentin - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Évolution de l'élevage dans le Massif central : synthèse des analyses et étude des conditions de sa pérennité

Auteur(s) : François Colas - Alain Mangeol - Christophe Patier - Frédéric Poisson - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Médiation de l'eau - Rapport annuel du Médiateur 2011

Auteur(s) : Médiateur de l'Eau

Date de remise :

Rapport

Médiation de l'eau - Rapport annuel du Médiateur 2012

Auteur(s) : Médiateur de l'Eau

Date de remise :