DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d’information (…) sur le système éducatif dans les académies ultramarines

Auteur(s) : Gérard Longuet - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Le phénomène de non-assurance dans les départements et collectivités d’Outre-mer

Auteur(s) : Adolphe Colrat - Quentin Jagorel - Sylvie Banoun - Charles Payet - Guillaume Mars - Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Quels leviers pour développer la bio économie des produits biosourcés en outre-mer ?

Auteur(s) : François Colas - Henri-Luc Thibault - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur l’environnement international des départements et collectivités d’outre-mer

Auteur(s) : Annie Chapelier - Bérengère Poletti - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :