Comite

Comite : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Déclaration de Mme Nadia Hai, ministre de la ville, sur la création du Comité d'histoire de la politique de la ville, à Paris le 15 mars 2022.

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Discours

Déclaration de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur le comité d'éthique de la Défense, à Paris le 10 janvier 2020.

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Discours

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'instauration d'un dispositif permanent de concertation et d'évaluation de la fiscalité écologique, à Paris le 9 février 2015.

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Discours

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les missions du Comité pour la fiscalité écologique dans le cadre de la Conférence environnementale, à Paris le 18 décembre 2012.

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Discours

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le plan Alzheimer, à Paris le 21 septembre 2012.

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Discours

Conseil des ministres du 30 juin 2010. Le comité des signataires de l'Accord de Nouméa.

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Discours

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur le rôle fixé au comité national des Etats généraux de l'industrie, Paris le 2 novembre 2009.

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Discours

Tribune co-signée par MM. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'UMP, Jean-François Copé et Gérard Longuet, respectivement présidents des groupes parlementaires UMP à l'Assemblée nationale et au Sénat, dans "Le Figaro" le 9 juillet 2009, intitulée « Pour une refonte ambitieuse, consensuelle et moderne des collectivités locales ».

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Discours

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, secrétaire nationale du PCF, sur la poursuite de la hausse du chômage, le soutien du PCF aux mouvements sociaux en cours, notamment à la Guadeloupe et dans l'enseignement supérieur, et sur les propositions du comité présidé par M. Edouard Balladur concernant les collectivités territoriales, à Paris le 27 février 2009.

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Discours

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, en réponse à une question sur l'avenir des comités consulaires pour l'emploi et la formation professionnelle, à l'Assemblée nationale le 27 janvier 2009.

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Discours

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Comité de l'énergie atomique.

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Discours

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme des collectivités locales, à Paris le 22 octobre 2008.

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