Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information déposé (...) sur l’application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat

Auteur(s) : Marie-Noëlle Battistel - Anthony Cellier - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Sept nouvelles DRAAF, cinq ans après - Bilan organisationnel et social de la réforme régionale de 2015

Auteur(s) : Charles Gendron - Claude Ronceray - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

La mission d'insertion professionnelle de l'université : bilan dix ans après la loi relative aux libertés et responsabilité des entreprises

Auteur(s) : Éric Piozin - Astrid Kretchner - Claudine Picaronny - Olivier Rey - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :