Amenagement du territoire

Amenagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

La France en douze portraits : Rapport 2019-2020 de l'Observatoire du territoire

Auteur(s) : Observatoire des territoires

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 28 avril 2021. Résultats. Les réformes prioritaires du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique

Auteur(s) : Marie-Louise Simoni - Christophe Patier - Jean-Jacques Kegelart - Michel Py - Lionel Rimoux - Philippe Simon - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale de l'Administration

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la gouvernance du Grand Paris

Auteur(s) : Philippe Dallier - Didier Rambaud - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Cédric O, secrétaire d'Etat à la transition numérique et aux communications électroniques, sur les collectivités locales et le numérique, à Paris le 25 novembre 2020.

Intervenant(s) :

  • Cédric O - Secrétaire d'Etat à la transition numérique et aux communications électroniques

Prononcé le

Rapport

Les régions et la connaissance du territoire

Auteur(s) : Bruno Acar - Xavier Giguet - Inspection générale de l'Administration

Date de remise :