Réflexe Europe - Documents de référence

Cette collection est exclusivement dédiée aux traités européens. Dans le cadre d’éditions régulièrement mises à jour, certaines sont présentées sous forme de tableaux comparatifs dans un souci de clarté et de meilleure appréhension des textes juridiques fondateurs de l’Union européenne.

Réflexe Europe - Documents de référence - Les traités européens après le traité de Lisbonne
Union européenne

Les traités européens après le traité de Lisbonne

Textes comparés
Le Traité de Lisbonne (entré en vigueur le 1er déc. 2009) marque l'aboutissement d'un indispensable processus de révision des traités européens engagé dans les années quatre-vingt-dix. Il ne fait pas disparaître les traités en vigueur mais se limite à les amender. Il a donc paru utile - pour bien en mesurer la portée - de réaliser un tableau comparatif des versions consolidées des traités européens. L'identification des sources de chacune des dispositions des nouveaux traités est par ailleurs indispensable aux praticiens du droit de l'Union puisque la jurisprudence de la Cour de justice relative aux anciens traités reste applicable aux...