Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Environnement

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 13 février 2019 sur le thème : Dérèglements climatiques et conflits

Auteur(s) : Alain David - Frédéric Petit - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Ville - Territoires

14 propositions pour améliorer la mixité sociale dans le logement - Rapport de mission

Auteur(s) : Conseil national de l'habitat

Date de remise :

Environnement

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la filière du recyclage du papier

Auteur(s) : Isabelle Valentin - Camille Galliard-Minier - Assemblée nationale

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Conseil d’orientation des politiques de jeunesse - Rapport d’activité 2020

Auteur(s) : Conseil d'Orientation des Politiques de Jeunesse

Date de remise :

Environnement

Climat, neutralité carbone et justice sociale - avis du CESE sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Auteur(s) : Michel Badré - Claire Bordenave - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Sécurité

Rapport d'information fait (...) sur son colloque consacré à la lutte contre les violences économiques dans le couple

Auteur(s) : Marie-Pierre Rixain - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :

Vie économique

Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer

Auteur(s) : Inès Bouchaut-Choisy - Olivier Mugnier - Christian Vernaudon - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Ville - Territoires

Rapport de la Commission nationale SRU - Janvier 2021

Auteur(s) : Thierry Repentin - Commission nationale SRU

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de la politique industrielle

Auteur(s) : Olivier Marleix - Thierry Michels - Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la protection sociale des travailleurs des plateformes numériques

Auteur(s) : Carole Grandjean - Danièle Obono - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Sécurité

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative à l’état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l’ordre

Auteur(s) : Jean-Michel Fauvergue - Jérôme Lambert - Assemblée nationale

Date de remise :