Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Ville - Territoires

Rapport d’information (…) sur la rénovation thermique des bâtiments

Auteur(s) : Vincent Descoeur - Marjolaine Meynier-Millefert - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur les nouvelles formes de commerce

Auteur(s) : Serge Babary - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Economie et gouvernance de la donnée

Auteur(s) : Soraya Duboc - Daniel-Julien Noël - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Vie économique

Mission commerce saisine gouvernementale

Auteur(s) : Eveline Duhamel - Patrick Molinoz - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Economie internationale

Rapport du commerce extérieur de la France – 2021

Auteur(s) : Direction générale du Trésor

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d’activité 2020

Auteur(s) : Conseil de Normalisation des Comptes publics

Date de remise :

Vie économique

Rapport d’information (…) concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

Auteur(s) : Pierre Médevielle - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Vie économique

Rapport d’information (…) sur les propositions du groupe de suivi des conséquences économiques du second confinement

Auteur(s) : Stéphane Travert - Julien Dive - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Sécurité

Rapport d’information (…) sur la proposition de loi n° 3721 renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles

Auteur(s) : Erwan Balanant - Marie-Noëlle Battistel - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport annuel du référent déontologue ministériel

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur - Ministère des Outre-mer

Date de remise :

Rapport d’information (…) sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2020-2022

Auteur(s) : Alain David - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d’information (…) sur les projets de contrats d’objectifs et de moyens 2020-2022 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France, ARTE France et de l’Institut national de l’audiovisuel

Auteur(s) : Florence Provendier - Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Date de remise :