Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Education - Recherche

La formation en alternance - Une voie en plein essor, un financement à définir

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Culture - Médias

La politique de l'État en faveur du patrimoine monumental

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Banque - Finance

Rapport annuel 2021 de l'Observatoire de l'inclusion bancaire

Auteur(s) : Observatoire de l'inclusion bancaire

Date de remise :

Citoyenneté - Elections

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques - Rapport d'activité 2021

Auteur(s) : Commission nationale des Comptes de Campagne et des Financements politiques

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Commission nationale consultative des droits de l'homme – Rapport de mandature 2019-2022

Auteur(s) : Commission nationale consultative des Droits de l'Homme

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'information (...) sur le bilan d'application de la loi Sauvadet, dix ans après son adoption

Auteur(s) : Martine Filleul - Dominique Vérien - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Vie économique

Le fonds de dotation Lucie Care - Exercices 2017 à 2019

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Vie économique

Comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI) - Rapport d'activité 2021

Auteur(s) : Direction générale du Trésor

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'activité 2021 de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (Ofpra)

Auteur(s) : Jean-François Monteils - Office français de protection des réfugiés et apatrides

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport annuel 2021 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Auteur(s) : Institut de Radioprotection et de Sûreté nucléaire

Date de remise :

Ville - Territoires

Rapport d'activité ANIL – ADIL : 2020–2021

Auteur(s) : Agence nationale pour l'Information sur le Logement

Date de remise :

Vie économique

Les défis de l'investissement des entreprises et de son financement

Auteur(s) : Observatoire du financement des entreprises

Date de remise :