Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Ville - Territoires

Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique

Auteur(s) : Marie-Louise Simoni - Christophe Patier - Jean-Jacques Kegelart - Michel Py - Lionel Rimoux - Philippe SIMON - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale de l'Administration

Date de remise :

Vie économique

Mission relative à l'évaluation de la situation et au soutien de la filière papier/carton

Auteur(s) : Jean Bemol - Ghislain Brocart - Olivier Debains - Hervé Mariton - Philippe Guignard - Christine Mesurolle

Date de remise :

Vie économique

Le démantèlement des installations nucléaires : enjeux techniques et opérationnels du développement d'une filiale industrielle française

Auteur(s) : Pierre-Franck Chevet - Jean-Philippe Duranthon - Philippe Follenfant

Date de remise :

Finances publiques

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2020

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Finances publiques

Le budget de l’Etat en 2020 - Résultats et gestion

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport d’information (…) relatif à la stratégie nationale portuaire

Auteur(s) : Martine Filleul - Didier Mandelli - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Finances publiques

Rapport d’information (…) sur la mise en œuvre des conclusions de la mission d’information relative à l’évasion fiscale internationale des entreprises

Auteur(s) : Bénédicte Peyrol - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Contrôle budgétaire

Date de remise :

Vie économique

Quelle place pour les compétences dans l’entreprise ? Renouveler les approches pour refonder les pratiques - Rapport du Réseau Emplois Compétences

Auteur(s) : Marième Diagne - Vincent Donne - France Stratégie

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d’information (…) sur l’avenir des missions de service public de La Poste

Auteur(s) : Patrick Chaize - Pierre Louault - Rémi Cardon - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Sécurité

Agence Française Anticorruption - Rapport annuel d'activité 2020

Auteur(s) : Agence française Anticorruption

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information (...) par la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises

Auteur(s) : Saïd Ahamada - Barbara Bessot-Ballot - Dominique Da Silva - Laurianne Rossi - Assemblée nationale

Date de remise :