Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2018

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires culturelles

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Présentation

L’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) présente son rapport d’activité au titre de l’année 2018 : missions d’inspection et de contrôle, missions d’appui, missions d’évaluation et de prospective, etc. 

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Sommaire

Éditorial

I – Les missions de l’IGAC 2018 en chiffres II – Missions d’appui à la réforme de l’État

• Revue des missions, de l’organisation et des moyens des services déconcentrés du ministère de la Culture (mission conduite avec l’IGF et l’IGA)
• Étude de projet de réorganisation de l’administration centrale et des services déconcentrés du ministère de la Culture (mission conduite avec l’IGF / DITP)
• Suivi de la mise en oeuvre du rapport sur les Directions régionales des affaires culturelles (DRAC), en appui au Secrétariat général
• Développement de la mobilité des agents du ministère de la Culture, en appui au Secrétariat général

III - Missions d’appui thématiques

• Mission d’appui à Mme Bénédicte Savoy et M. Felwine Sarr, missionnés par le Président de la République pour une réflexion sur la restitution d’oeuvres des musées issues du patrimoine africain
• Mission d’appui au ministère des Affaires culturelles tunisien dans la mise en œuvre de sa politique (jumelage européen)
• Mission d’appui pour la saison culturelle « Africa 2020 »
• Mission d’appui à M. Pierre Sellal sur la relance de l’Europe de la culture
• Mission d’appui à la médiation confiée à M. Dominique d’Hinnin sur la chronologie des médias
• Mission d’appui à M. Dominique Boutonnat sur le financement privé de la production et de la distribution cinématographiques et audiovisuelles (mission conduite avec l’IGF)
• Constitution par le référent festivals d’un panorama en ligne des festivals
• Élaboration par le Référent festivals d’une charte des festivals
• Mission de médiation et d’appui à l’établissement public de coopération culturelle (EPCC) Ateliers Médicis
• Administration provisoire de l’Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA) et de la Maison des artistes
 

IV – Missions d’évaluation et de prospective

A/ La création artistique
• École nationale supérieure des beaux-arts de Paris (ENSBA)
• Mission d’inspection et d’évaluation de l’Académie de France à Rome (Villa Médicis)
• Mission d’inspection à l’École nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD)
• Les Opéras nationaux en région : état des lieux et scénarios d’évolution
• La promotion en France de la scène théâtrale francophone
• La Villa Arson : une identité à refonder
• Évaluation du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

B/ Les médias et les industries culturelles
• Évaluation du Fonds de soutien à l’expression radiophonique (FSER)
• Le modèle économique de l’Agence France-Presse (mission conduite avec l’IGF)
• Évaluation du label de « librairie indépendante de référence » (LIR)
• Mission de suivi de l’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques territoriales, dans le cadre du plan d’action gouvernemental pour les bibliothèques et la lecture
• Mission-diagnostic sur la Bibliothèque publique d’information (BPI)
• Mission d’expertise en vue de la reconnaissance par l’État de l’École supérieure d’études cinématographiques (ESEC)
• Étude d’un projet de Cité de la littérature ou des écritures – rapport d’étape

C/ Les patrimoines
• Formation des architectes et urbanistes de l’État à l’École de Chaillot (mission conduite avec le CGEDD)
• Mission de conseil auprès de l’Institut national d’histoire de l’art (mission conduite avec l’IGAENR et l’IGB)
• Forces et faiblesses du statut de service à compétence nationale pour les musées de France : synthèse des rapports de l’IGAC et préconisations
• Perspectives d’évolution et de changement de statut du Mémorial ACTe (mission conduite avec l’IGA)
• Mission d’évaluation du Festival d’histoire de l’art de Fontainebleau
• Mission d’évaluation et d’adaptation du dispositif fiscal « Malraux » aux enjeux des villes petites et moyennes (mission conduite avec l’IGF et le CGEDD)

D/ Les missions transversales
• Évaluation du programme Erasmus+ dans les écoles nationales supérieures du ministère de la Culture et contribution à l’élaboration d’un « Erasmus de la culture »
• L’enseignement supérieur culture face aux regroupements universitaires et aux politiques de site (mission conduite avec l’IGAENR)
• Mission d’évaluation de la délégation de compétences de l’État au Conseil régional de Bretagne
• Évaluation des divers crédits d’impôt gérés par le ministère de la Culture (mission conduite avec l’IGF)
 • Compensation de la hausse de la CSG pour les artistes-auteurs (mission conduite avec l’IGAS)
• Consolidation et perspectives d’évolution du régime social des artistes-auteurs (mission conduite avec l’IGAS)

E/ Les missions d’audit interne
• Respect de l’instruction ministérielle du 24 juin 2015 pour la maîtrise et la transparence des dépenses des dirigeants
• Gestion de la garantie décennale pour les travaux de l’OPPIC (mission conduite avec le concours de l’IDP)
• Procédure d’instruction des demandes de crédits d’impôts en faveur de la production phonographique (CIPP)

V – Missions d’inspection et de contrôle

• Mission d’inspection du fonctionnement interne de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) du Centre-Val de Loire
• Mission d’inspection de l’UDAP d’Ille-et-Vilaine
• Inspection de l’École nationale supérieure d’art de Limoges (MSST)
• Inspection du Centre de conservation et de ressources du Musée des civilisations de l’Europe et de la Méditerranée –MuCEM- (MSST)
• Inspection de l’atelier de menuiserie de l’établissement public de Sèvres (MSST
• Inspection de l’UDAP de Seine-et-Marne (MSST)
• Inspection de l’UDAP du Bas-Rhin (MSST)
• Inspection de l’UDAP d’Eure-et-Loir, de la cathédrale de Chartres et du gisement du Fort-Harrouard (MSST)
• Inspection de l’ENSA de Lille (MSST)
• Inspection de l’UDAP du Var, de la cathédrale de Fréjus et de ses annexes (MSST)
• Inspection du Mobilier National –service du magasin et des transports (MSST)
• Inspection de l’UDAP de Charente-Maritime, de la cathédrale de La Rochelle, du pont transbordeur du Martrou et de la porte Dauphine de La Rochelle (MSST)
• Inspection de l’ENSA de Paris-La-Villette (MSST)
• Suivi d’inspection sur le risque chimique au Mobilier national (MSST)

VI - Actualité de l’IGAC

A/ Suivi de la mise en oeuvre des précédents rapports

B/ Journées d’étude et de formation

C/ Mouvements

D/ Fonctions et missions permanentes
• Secrétaire générale
• Mission ministérielle d’audit interne (MMAI) du ministère de la Culture
• Mission santé, sécurité au travail (MSST)
• Pilotage du Comité inter-inspections
• Référent festivals
• Haut fonctionnaire à la terminologie et à la langue française
• Correspondante du défenseur des droits
• Correspondant du département de l’action territoriale (DAT)
• Référents DRAC : répartition géographique des responsabilités territoriales au 31 décembre 2018

E/ Participation à des comités, commissions et conseils

VII - Liste chronologique des missions 2018

VIII – Liste des rapports de l’IGAC (2012-2018) en ligne

IX – Décret portant organisation de l’IGAC

X – Glossaire des sigles et acronymes

Trombinoscope au 31 décembre 2018

 

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'activité

Pagination : 108 pages

Édité par : Inspection générale des affaires culturelles

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