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Présentation

En janvier et en mars 2016, le Premier ministre a confié à quatre groupes de deux parlementaires des missions portant sur le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises. Ces missions ont fait l'objet de quatre rapports distincts : l'axe Seine, objet du présent rapport, l'axe Rhône-Saône, les places portuaires du nord de la France, ainsi que les ports de la façade atlantique.

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Sommaire

Introduction

1 Rappel rétrospectif et du contexte

1.1 Cadre européen et national
1.1.1 Une activité portuaire en croissance, mais dont la typologie a fortement changé depuis vingt-cinq ans
1.1.2 La place de l’ensemble des ports français

1.2 La place d’Haropa 
1.2.1 Un complexe portuaire polyvalent
1.2.2 Premier complexe portuaire maritime français
1.2.3 Mais qui ne cesse de perdre des parts de marché par rapport aux ports de la rangée nord en particulier pour les conteneurs
1.2.4 Un modèle économique qui n’est plus soutenable
1.2.5 Une situation très défavorable au regard des ports concurrents

2 Des voies pour un nouveau départ

2.1 Assurer la compétitivité du coût de passage portuaire 
2.1.1 Trafic conteneurs
2.1.2 Une stratégie des coûts de passage à revoir sur les trafics de vracs 
2.1.3 Les autres trafics

2.2 Rendre attractives les implantations logistiques et industrialo portuaires dans les ports maritimes d’Haropa. 
2.2.1 Une répartition du chiffre d’affaires des ports du Havre et de Rouen encore trop dépendante des droits de port. 
2.2.2 Simplifier et accélérer l’instruction des projets 
2.2.3 Adapter les règles de la domanialité publique aux implantations logistiques et industrielles. 

2.3 Se donner les moyens de la massification
2.3.1 Des mesures immédiates sur l’accès à la région parisienne, au marché national et européen

3 Une meilleure intégration des ports de l’axe Seine

3.1 Respecter l’identité des trois ports, leur spécificité et leur implantation territoriale
3.2 Renforcer les mises en commun en élargissant les domaines de compétence d’Haropa
3.3 Mettre en place un outil de pilotage politique des trois ports au-delà du CCIS 29
3.4 Envisager une structure de gouvernance respectueuse de l’identité rappelée dans la partie 3.1 
3.5 S’interroger sur l’équilibre trouvé au sein des conseils de surveillance des deux ports maritimes

4 Conclusion

5 Synthèse des travaux des quatre missions

6 Recommandations (liste hiérarchisée)

Annexe 1 : Lettres de mission
Annexe 2 : Contribution de Monsieur le Sénateur Charles Revet 
Annexe 3 : Personnes rencontrées (auditions communes à l'ensemble des missions)
Annexe 4 : Personnes rencontrées (auditions de l'axe Seine)

 

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Fiche technique

Type de document : Rapport officiel

Pagination : 62 pages

Édité par : Premier ministre

Collection :

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