Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le suivi de l'A400M

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Présentation

Le présent rapport d'information s'inscrit dans le prolongement des travaux du Sénat sur le programme d'avion de transport militaire A400M confié, en 2003, par sept nations européennes à Airbus Military Sociedad Limitad (AMSL). Ces travaux ont donné lieu à la publication d'un rapport d'information intitulé : « l'Airbus militaire A 400M sur le chemin critique " de l'Europe de la défense » (février 2009) qui proposait un état des lieux du programme à un moment où sa poursuite n'était pas assurée. La présente mission confiée aux sénateurs Bertrand Auban, Jacques Gautier et Daniel Reiner avait pour objectif d'éclairer la commission sur les points suivants : le respect du nouveau calendrier des livraisons - le contrat de maintien en conditions opérationnelles (MCO) - l'état de préparation de l'armée de l'air à la réception de cet avion et la modernisation des bases - la mise en place d'une flotte européenne de projection avec la création de l'EATC (European Air Transport Command)."

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Sommaire

INTRODUCTION

I. UN PROGRAMME EMBLÉMATIQUE DE LA DÉFENSE EUROPÉENNE EN BONNE VOIE D’ACHÈVEMENT

A. LE RESPECT DU NOUVEAU CALENDRIER DE LIVRAISON ET LA MISE EN PLACE DE STANDARDS DE LIVRAISON

1. Le nouveau calendrier de livraison

2. Les différents standards de livraison

B. LES PROBLÈMES SURMONTÉS

1. Les problèmes relatifs au moteur

2. Les problèmes relatifs à la cellule

3. Les problèmes relatifs au « flight management system »

4. L’enjeu de l’évolution de l’A400M

II. DES MODALITÉS DE SOUTIEN ENCORE À PRÉCISER ET QUI CONDITIONNENT LE SUCCÈS DU PROGRAMME DANS LE TEMPS

A. LA MISE EN PLACE DES PREMIERS ÉLÉMENTS DU SOUTIEN

1. Le DPP : Development and Production Phase

2. Le “cœur commun” de soutien

3. Le soutien en service

B. LES NÉGOCIATIONS TRÈS DIFFICILES DU SOUTIEN EN SERVICE

1. Le cavalier seul de l’Allemagne en 2007

2. Contrat global ou contrats séparés

3. La situation actuelle

C. LE CAS PARTICULIER DU SOUTIEN DES MOTEURS

1. L’application de la norme FRA 145

2. L’application de la norme EMAR 145

3. L’application du référentiel civil européen Part 145.

III. LA PRÉPARATION DE L’ARMÉE DE L’AIR : UNE MONTÉE EN PUISSANCE RAPIDE ET SANS RUPTURE

A. LES INFRASTRUCTURES

B. LES FORMATIONS

1. La préparation en condition opérationnelle (PCO)

2. La mise en service opérationnel de niveau 1 (MSO1)

3. La mise en service opérationnel de niveau 2 (MSO2)

4. La dernière phase

IV. DES PERSPECTIVES POUR LA FLOTTE DE TRANSPORT EUROPÉENNE

A. L’EUROPEAN AIR TRANSPORT COMMAND (EATC)

1. Présentation générale de l’EATC

2. EATC et A400M

3. L’amorce d’une défense européenne ?

B. UNE AUTORITÉ MILITAIRE DE NAVIGABILITÉ EUROPÉENNE : FAUSSE BONNE IDÉE OU VRAIE NÉCESSITÉ ?

1. Considérations générales sur la navigabilité

2. Les progrès apportés par le programme A400M

3. L’ouverture de nouvelles perspectives

CONCLUSION

EXAMEN EN COMMISSION

ANNEXES :

LETTRE DE MISSION

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

DÉPLACEMENTS EFFECTUÉS

LEXIQUE

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Fiche technique

Autre titre : A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 86 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

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