Présentation

Après le rapport d'étape sur la sécurité nucléaire adopté le 30 juin 2011, ce second rapport termine l'étude sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire, confiée en mars à la mission parlementaire, à la suite des évènements survenus à la centrale nucléaire de Fukushima-Daiichi, provoqués par le tremblement de terre et le tsunami qui ont frappé le Japon le 11 mars 2011. Outre la sécurité nucléaire, les travaux de la mission se sont principalement attachés, depuis septembre, aux questions relatives à l'avenir de la filière nucléaire. A noter que les annexes du rapport sont disponibles dans un Tome II consultable à partir du lien suivant.

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Sommaire

SAISINES

INTRODUCTION

I - UNE FILIÈRE ADAPTÉE AU CONTEXTE NATIONAL

A. UNE IMPORTANCE DIFFÉRENTE SELON LES CONTEXTES NATIONAUX
1. La prépondérance pérenne des énergies fossiles
2. Les conditions industrielles et juridiques de la sûreté

B. UNE RÉPONSE FRANÇAISE À QUATRE PRIORITÉS STRATÉGIQUES
1. Une offre ajustée en électricité
2. L’indépendance énergétique
3. La préservation du développement économique
4. La neutralité environnementale

II - LES CONTRAINTES D’UNE DÉMARCHE DE SUBSTITUTION

A. L’OBJECTIF PRIORITAIRE D’UNE CONSOMMATION MAÎTRISÉE
1. Les résistances aux économies d’énergie
2. Le caractère multiforme des effets « rebond »

B. DES SOLUTIONS ALTERNATIVES AUX ATOUTS DIFFÉRENCIÉS
1. Les enjeux stratégiques du retour vers les énergies fossiles
2. La mise en exploitation du gisement des énergies renouvelables

C. LA RÉMANENCE DES CHARGES INHÉRENTES À L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE
1. Le besoin d’entretenir durablement une culture de sûreté
2. L’impossibilité d’esquiver la gestion des déchets

III - UNE VISION D’AVENIR POUR LA FILIÈRE

A. LA COMPLÉMENTARITÉ DES PERSPECTIVES TECHNOLOGIQUES
1. L’industrialisation du stockage intersaisonnier d’énergie
2. L’apport des technologies futures de l’énergie nucléaire

B. UNE PROPOSITION DE « TRAJECTOIRE RAISONNÉE »
1. La réalité du temps énergétique face aux raccourcis politiques
2. La fourniture de l’énergie nécessaire à la production d’énergie

ANALYSE DE TROIS SCENARIOS

CONCLUSION : SE MEFIER DE L'EFFET DE CISEAU

EXAMEN DU RAPPORT  – 15 décembre 2011

COMPTES RENDUS DES DÉPLACEMENTS

Allemagne – 19 au 22 septembre 2011

Japon – 18 au 22 octobre 2011

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 116 pages

Édité par : Sénat : Assemblée nationale

Collection : Les Rapports de l'OPECST

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