Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la sécurité des approvisionnements stratégiques de la France

Auteur(s) : Jacques Blanc

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Date de remise :

Temps de lecture > 30 minutes

Présentation

Le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, publié au mois de juin 2008 évoque : « La croissance économique des nouvelles puissances [qui] va de pair avec celle de la consommation d'énergie, ainsi qu'un besoin accru en ressources naturelles et en matières premières stratégiques » et mentionne les deux types de désordre qui en découlent : « les atteintes à la biosphère, dont le réchauffement climatique » et « la tension accrue sur les approvisionnements stratégiques, dont l'énergie ». Il constate que : « La surexploitation des ressources naturelles est susceptible de relancer à l'échelle mondiale des tensions, inconnues jusqu'à présent à ce degré, pour satisfaire les besoins en énergie, en eau, en nourriture et en matières premières ». L'objet du présent rapport est d'apprécier l'état de préparation de la France à ces tensions, de déterminer les matières premières stratégiques nécessaires à sa défense, et, plus largement, à la continuité de ses activités économiques, ainsi que les dispositions déjà prises ou restant à prendre pour prévenir d'éventuelles ruptures d'approvisionnement, en France et dans l'Union européenne. Il formule, sur ce dernier point, une brève série de recommandations.

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Sommaire

INTRODUCTION

I. ATOUTS ET VULNÉRABILITÉS DE LA FRANCE

A. L’ÉNERGIE
 
B. LES MÉTAUX

 

II. LA FRANCE A FORTEMENT DIVERSIFIÉ SES SOURCES D’ÉNERGIE DEPUIS LES ANNÉES 1970, PERMETTANT AINSI UNE RÉDUCTION DES RISQUES SUR SES APPROVISIONNEMENTS

A. LES BESOINS FRANÇAIS EN PÉTROLE ONT FORTEMENT DÉCRÛ DEPUIS 1970, MAIS CETTE FORME D’ÉNERGIE RESTE INDISPENSABLE À L’ACTION MILITAIRE
 
B. LA DIVERSIFICATION DE NATURE ET DE PROVENANCE GÉOGRAPHIQUE DES AUTRES ÉNERGIES CONSOMMÉES CONTRIBUE À SÉCURISER L’APPROVISIONNEMENT DE LA FRANCE

 

III. UN EFFORT COMPARABLE À CELUI EFFECTUÉ EN FAVEUR DES ÉNERGIES DOIT IMPÉRATIVEMNET ÊTRE ACCOMPLI AU PROFIT DE L’APPROVISIONNEMENT DE LA FRANCE EN MÉTAUX

A. TYPOLOGIE DES MÉTAUX
 
B. UNE DEMANDE SANS CESSE ACCRUE DE MÉTAUX SUR LE MARCHÉ MONDIAL, QUI POURRAIT AFFECTER LES INDUSTRIES FRANCAISES DE DÉFENSE

 

IV. COMMENT REMÉDIER AUX TENSIONS POTENTIELLES ENGENDRÉES PAR LA CROISSANCE DE LA DEMANDE DE MÉTAUX ?

A. SÉCURISER L’APPROVISIONNEMENT DE LA FRANCE ET DE L’EUROPE EN RESSOURCES METALLIQUES
1. Quels sont les freins au recyclage ?
2. Quelle est la taille critique pour s’intéresser aux métaux rares ?
 
B. UN PROGRAMME D’ACTION SE MET PROGRESSIVEMENT EN PLACE AU SEIN DE L’UNION EUROPÉENNE
 
 

PROPOSITIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
 
EXAMEN EN COMMISSION
 
ANNEXE I - MÉTAUX RARES : PRINCIPAUX USAGES
 
ANNEXE II - LISTE DES TERRES RARES
 
ANNEXE III - PAYS MEMBRES DE L’AIE
 
ANNEXE IV - CONCLUSIONS DU CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE DU 10 MARS 2011 SUR « LES DÉFIS POSÉS PAR LES MATIÈRES PREMIÈRES
 
ANNEXE V - LISTE DES PERSONNES RENCONTRÉES

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 70 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

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