Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les intempéries et la navigation aérienne

Auteur(s) : Odile Saugues

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Présentation

En décembre 2010, le trafic aérien a été sévèrement perturbé à plusieurs reprises par des chutes de neige. Dans l'ensemble de l'Europe, 35 000 vols ont été annulés, soit davantage que sur l'ensemble de l'année 2009. Dans le prolongement d'un rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur le Fonctionnement de l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle lors de l'épisode neigeux des 23 et 24 décembre 2010, le présent rapport de la commission analyse les conséquences sur le fonctionnement des aéroports, se basant sur la situation de la France, puis plus largement sur le rôle de l'Union européenne face à ces évènements climatiques exceptionnels.

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Sommaire

INTRODUCTION

CHAPITRE 1 : LA SITUATION FRANCAISE

I. LE BILAN DES EPISODES NEIGEUX DE DECEMBRE 2010
 A. LES RESPONSABILITES LEGALES
 1. Aéroports de Paris
 2. Les compagnies aériennes 
 B. LES MOYENS MIS EN OEUVRE
 1. Le dégivrage
 2. L’accueil des passagers
 C. L’INFORMATION FOURNIE AUX PASSAGERS A ETE GRAVEMENT DEFICIENTE
 D. LES CONSEQUENCES DES EPISODES NEIGEUX POUR LES COMPAGNIES AERIENNES 
 
 II. UNE ANALYSE CRITIQUE DES EVENEMENTS 

 A. LE RETOUR D’EXPERIENCE
 1. Améliorer l’anticipation et la réactivité de la gouvernance 
 2. Surveiller les goulots d’étranglement
 a) Le dégivrage 
 b) L’accès aux aéroports

 3. Mesures diverses
 a) Améliorer le traitement des passagers
 b) Responsabiliser les agents de voyages 
 c) Renforcer la prise en charge des passagers 

 4. La réglementation européenne en vigueur
 a) Gestion européenne des déroutements d’avion 
 b) Obligation pour les compagnies aériennes de disposer d’un responsable dans chaque aéroport majeur

 B. L’ANALYSE DE LA RAPPORTEURE 

CHAPITRE II : UN ROLE PLUS IMPORTANT DE L’UNION EUROPEENNE

A. LA CRISE A ETE EUROPEENNE 
 1. Allemagne 
 2. Royaume-Uni
 3. Pays-Bas
 4. Belgique 
 5. France
 
 B. LA REACTION DE LA COMMISSION EUROPEENNE 
 1. Vers un service minimum ?
 2. Une meilleure prise en compte des passagers
 3. Une meilleure gestion de l’espace aérien

CONCLUSION 
 
TRAVAUX DE LA COMMISSION 
 
CONCLUSIONS ADOPTEES PAR LA COMMISSION
 
ANNEXES 

ANNEXE 1 : PERSONNES ENTENDUES PAR LA RAPPORTEURE
ANNEXE 2 : RAPPORTS DU CONSEIL GENERAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

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Fiche technique

Autre titre : Neige et transport aérien : quelles réponses européennes à un chaos inacceptable ?

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 116 pages

Édité par : Assemblée nationale

Collection :

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