Rapport annuel 2022 du Haut conseil pour le climat - Dépasser les constats, mettre en œuvre les solutions

RÉSUMÉ EXÉCUTIF 
RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES 
RECOMMANDATIONS SPÉCIFIQUES 

1. IMPACTS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE EN FRANCE, ÉVOLUTION DES EMISSIONS DE GES ET BUDGETS CARBONE 

1.1 INTENSIFICATION DU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET DE SES IMPACTS EN FRANCE 
1.1.1 RÉCHAUFFEMENT ET VAGUES DE CHALEUR 
1.1.2 SÉCHERESSES 
1.1.3 PLUIES ET INONDATIONS 
1.1.4 RISQUES CÔTIERS : SUBMERSIONS, ÉVOLUTION DU TRAIT DE CÔTE 
1.1.5 SINISTRALITÉ ET SANTÉ 

1.2 ÉVOLUTION DES EMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE ET BUDGETS CARBONE 
1.2.1 LES ÉMISSIONS TERRITORIALES REPRENNENT EN 2021 LEUR TENDANCE GÉNÉRALE À LA BAISSE APRÈS UN REBOND PARTIEL POST COVID-19 
1.2.2 UNE EMPREINTE CARBONE ET DES ÉMISSIONS
LIÉES AUX ÉCHANGES INTERNATIONAUX IMPACTÉES PAR LA CRISE SANITAIRE 
1.2.3 DES ÉMISSIONS FRANÇAISES INFÉRIEURES À LA MOYENNE DE L’UNION EUROPÉENNE 
1.2.4 SUIVI DES BUDGETS CARBONE DE LA FRANCE 
1.2.5 LA MISE EN OEUVRE DU PAQUET EUROPÉEN AJUSTEMENT À L’OBJECTIF IMPLIQUE UN RENFORCEMENT DE L’OBJECTIF 2030 DE LA FRANCE 

2. SUIVI DE LA MISE EN OEUVRE DE LA SNBC2 ET DES POLITIQUES SECTORIELLES 

2.1 AGRICULTURE 
RECOMMANDATIONS AGRICULTURE 
2.1.1 COHÉRENCE AVEC LA SNBC : AGRICULTURE 
2.1.2 ANALYSE DES ÉMISSIONS 
2.1.3 ANALYSE DES POLITIQUES ET MESURES DE L'ANNÉE 

2.2 BÂTIMENT 
RECOMMANDATIONS BÂTIMENT 
2.2.1 COHÉRENCE AVEC LA SNBC : BÂTIMENT 
2.2.2 ANALYSE DES ÉMISSIONS 
2.2.3 ANALYSE DES POLITIQUES ET MESURES DE L'ANNÉE 

2.3 FORÊTS-BOIS, UTILISATION DES TERRES 
RECOMMANDATIONS FORÊTS, BOIS, UTILISATION DES TERRES 
2.3.1 COHÉRENCE AVEC LA SNBC : FORÊTS, BOIS, UTILISATION DES TERRES 
2.3.2 ANALYSE DES ÉMISSIONS 
2.3.3 ANALYSE DES POLITIQUES ET MESURES DE L'ANNÉE 

2.4 ÉNERGIE 
RECOMMANDATIONS ÉNERGIE 
2.4.1 COHÉRENCE AVEC LA SNBC : ÉNERGIE 
2.4.2 ANALYSE DES ÉMISSIONS 
2.4.3 ANALYSE DES POLITIQUES ET MESURES DE L'ANNÉE 

2.5 INDUSTRIE 
RECOMMANDATIONS INDUSTRIE 
2.5.1 COHÉRENCE AVEC LA SNBC : INDUSTRIE 
2.5.2 ANALYSE DES ÉMISSIONS
2.5.3 ANALYSE DES POLITIQUES ET MESURES DE L'ANNÉE 

2.6 TRANSPORTS 
RECOMMANDATIONS ITRANSPORTS
2.6.1 COHÉRENCE AVEC LA SNBC : TRANSPORTS 
2.6.2 ANALYSE DES ÉMISSIONS 
2.6.3 ANALYSE DES POLITIQUES ET MESURES DE L'ANNÉE

3. LES LEVIERS POUR L’ACTION CLIMATIQUE DE LA FRANCE EN MATIERE D’ATTENUATION ET D’ADAPTATION AU NIVEAU TERRITORIAL, NATIONAL, EUROPEEN ET INTERNATIONAL 

3.1 ÉVOLUTIONS DU CADRE INTERNATIONAL 
RECOMMANDATIONS ACTION INTERNATIONALE 
3.1.1 LA DÉCENNIE ACTUELLE DOIT ÊTRE CELLE D’UN SURSAUT DE L’ACTION CLIMATIQUE AU NIVEAU MONDIAL 
3.1.2 DES RÉPONSES À COURT TERME AUX CRISES SANITAIRE, ÉCONOMIQUE, GÉOPOLITIQUE ET ALIMENTAIRE INSUFFISANTES VOIRE CONTRADICTOIRES AVEC LES ENJEUX CLIMATIQUES 

3.2 ÉVOLUTIONS DU CADRE EUROPEEN 
RECOMMANDATIONS ACTION EUROPÉENNE 
3.2.1 LES PRINCIPAUX TEXTES DU PAQUET AJUSTEMENT À L’OBJECTIF 55 IMPLIQUENT UN REHAUSSEMENT DE L’AMBITION CLIMATIQUE FRANÇAISE 
3.2.2 LE PACTE VERT EUROPÉEN PRÉVOIT DES MESURES EN COMPLÉMENT DU PAQUET AJUSTEMENT À L’OBJECTIF 55 

3.3 GOUVERNANCE NATIONALE 
RECOMMANDATIONS GOUVERNANCE NATIONALE 
3.3.1 SFEC : LES ENSEIGNEMENTS DE LA SNBC 2 
3.3.2 LES MESURES NÉCESSAIRES À LA PLANIFICATION EFFECTIVE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE 

3.4 L’ACTION CLIMATIQUE DANS LES TERRITOIRES 
RECOMMANDATIONS ACTION TERRITORIALE 
3.4.1 POLITIQUES ET MESURES DE L’ANNÉE 

3.5 S’ADAPTER AU CHANGEMENT CLIMATIQUE 
RECOMMANDATIONS ADAPTATION 
3.5.1 PRINCIPES D’ACTION : ÉVITER LA MAL-ADAPTATION ET ÉCHAPPER AUX « LIMITES FORTES » DÉFINIES PAR LE GIEC 
3.5.2 MISE EN OEUVRE ET PERSPECTIVES DE L’ADAPTATION EN FRANCE 
3.5.3 ROBUSTESSE DES SYSTÈMES D’INDEMNISATION ET D’ASSURANCES 
3.5.4 VERS UN MEILLEUR SUIVI DES POLITIQUES D’ADAPTATION 

ANNEXES 

A.1 ANNEXES DU CHAPITRE 1 
A.1.1 LE CAS DES PETITES ÎLES 
A.1.2 EFFETS AGGRAVÉS DES SUBMERSIONS MARINES ET DES INONDATIONS CONTINENTALES EN RAISON DE L’ÉLÉVATION DU NIVEAU DE LA MER 
A.1.3 ÉVOLUTION DES ÉMISSIONS EN 2020 
A.1.4 ÉVOLUTION DES ÉMISSIONS EN 2021 
A.1.5 ÉLÉMENTS D’EXPLICATION DES ÉVOLUTIONS INTERANNUELLES OBSERVÉES DEPUIS 2015 
A.1.6 L’APPLICATION DES NOUVELLES LIGNES DIRECTRICES DU GIEC : DES CHANGEMENTS GLOBAUX MARGINAUX MAIS SOUS SECTORIELS DÉTERMINANTS 
A.1.7 SUIVI DU DEUXIÈME BUDGET CARBONE (2019-2021) 

A.2 ANNEXES DU CHAPITRE 2 
A2.1. COHÉRENCE AVEC LA SNBC2 : ANALYSE DÉTAILLÉE POUR LE SECTEUR DE L’AGRICULTURE 
A2.2 COHÉRENCE AVEC LA SNBC2 : ANALYSE DÉTAILLÉE POUR LE SECTEUR DU BÂTIMENT 
A.2.3 COHÉRENCE AVEC LA SNBC2 : ANALYSE DÉTAILLÉE POUR LE SECTEUR FORÊTBOIS, UTILISATION DES TERRES 
A.2.4 COHÉRENCE AVEC LA SNBC2 : ANALYSE DÉTAILLÉE POUR LE SECTEUR DE L’ÉNERGIE 
A.2.5 COHÉRENCE AVEC LA SNBC2 : ANALYSE DÉTAILLÉE POUR LE SECTEUR DE L’INDUSTRIE 
A.2.6 COHÉRENCE AVEC LA SNBC2 : ANALYSE DÉTAILLÉE POUR LE SECTEUR DES TRANSPORTS 

A.3 ANNEXES DU CHAPITRE 3 
A3.1 LES AUTRES MESURES DU PAQUET "AJUSTEMENT À L’OBJECTIF 55"
A3.2 CONCEPTS CLÉS POUR COMPRENDRE L’ADAPTATION ET LES RISQUES FACE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE (ISSUS DE AR6, GLOSSAIRE) 

NOTES ET RÉFÉRENCES 
LISTE DES PRINCIPAUX SIGLES ET ABRÉVIATIONS 
REMERCIEMENTS DU HAUT CONSEIL POUR LE CLIMAT 
QU’EST CE QUE LE HCC ? 
LES MEMBRES DU HAUT CONSEIL POUR LE CLIMAT