Rapport d'information (...) au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) sur l’activité de celle-ci au cours des années 2019 et 2020

Auteur(s) : Sereine Mauborgne

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale

Présentation

Ce rapport rend compte des activités de la délégation française à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe  (AP-OSCE) lors des sessions de 2019 et 2020. Elle a notamment pris part aux missions d’observation des élections en Ukraine, en Macédoine du Nord et en Ouzbékistan. L’AP-OSCE a travaillé sur de nombreux thèmes en 2019, notamment les migrations, le retour des combattants terroristes étrangers ou encore les territoires occupés par la Russie. En 2020, alors que les réunions ont été annulées en raison de l'épidémie de COVID-19 l’AP-OSCE a réalisé des études sur les situations sanitaire et juridique dans la zone OSCE.

Revenir à la navigation

Sommaire

INTRODUCTION

I. LE TERRORISME, LA CRISE EN BIÉLORUSSIE ET LA PANDÉMIE

A. LE TERRORISME
B. LA CRISE EN BIÉLORUSSIE
C. LA PANDÉMIE DE COVID-19

II. LES MISSIONS DES MEMBRES DU COMITÉ AD HOC DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME 

A. LA VISITE DE TRAVAIL DU COMITÉ 
B. LES RÉUNIONS EN LIGNE DU COMITÉ 

III. TRAVAUX DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE 

A. LA PARTICIPATION AUX SESSIONS
1. La session d’hiver de 2019, à Vienne
2. La session plénière de 2019, à Luxembourg 
3. La session d’automne de 2019, à Marrakech
4. La session d’hiver de 2020, à Vienne 
5. Les réunions de la Commission permanente, en juillet et novembre 2020
6. Les « Webinaires » ou conférences en ligne

B. LES MISSIONS D’OBSERVATION ÉLECTORALE
1. Les élections présidentielles en Ukraine
2. Les élections présidentielles en Macédoine du Nord
3. Les élections législatives en Ukraine
4. Les élections législatives en Ouzbékistan

C.  CO-ORGANISATION  DU  30E ANNIVERSAIRE  DE  LA  CHARTE  DE PARIS 

ANNEXES
ANNEXE N° 1 : COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE JUSQU’AU 27 SEPTEMBRE 2020 
ANNEXE N° 2 : COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À COMPTER DU 15 DÉCEMBRE 2020 
ANNEXE  N° 3 :  MISSIONS  EFFECTUÉES  PAR  LES  DÉPUTÉS  DE  LA DÉLÉGATION FRANÇAISE EN 2019 ET 2020 
ANNEXE N°4 : DÉCLARATION FINALE DE LUXEMBOURG
ANNEXE N°5 : LISTE DES CONFÉRENCES EN LIGNE ORGANISÉES PAR L’AP-OSCE EN 2020

Revenir à la navigation

Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 36 pages

Édité par : Assemblée nationale

Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale

Revenir à la navigation