Rapport d'information (...) sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées

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Présentation

La mission d’information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l’après Chammal évalue la politique étrangère de la France dans la région, dresse un bilan de la présence militaire française dans la zone et des perspectives pour penser l’avenir de l’opération Chammal. Les rapporteurs ont participé à près de 80 entretiens (17 auditions en France et une soixantaine aux Émirats arabes unis, en Irak, en Jordanie, en Égypte et au Liban). Ils y ont rencontré les militaires français déployés sur place et les diplomates mais également les autorités politiques et militaires locales, des acteurs associatifs ou encore des chercheurs. 
Le rapport comprend trois axes :

  • un premier axe qui a trait à la géopolitique de la région, perçue par le prisme de l’enjeu de la stabilité, avec, dans un premier temps, une approche globale sur les grandes tendances géopolitiques dans la zone, puis une focalisation sur les trois principaux foyers d’instabilité en plus de l’Irak et la Syrie que sont la guerre civile au Yémen, le conflit israélo-palestinien et la situation du Liban, et une présentation des deux États centraux pour la coopération bilatérale que sont l’Égypte et la Jordanie ; 
  • un deuxième axe qui traite de la présence militaire de la France dans la zone (hors opération Chammal), au sein de laquelle il sera question de l’opération Amitié au Liban, de la FINUL, des Forces françaises aux Émirats arabes unis(FFEAU) et de l’opération Agénor, ainsi que de la politique d’exportation d’armements française dans la région ;
  • et un troisième axe qui traite spécifiquement de l’opération Chammal, et en particulier de ses perspectives. 

 

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Sommaire

AVANT-PROPOS DE LA PRÉSIDENTE
INTRODUCTION 
SYNTHÈSE DES RECOMMANDATIONS 

PREMIÈRE  PARTIE :  LEMOYEN-ORIENT,  UNE  RÉGION CARACTÉRISÉE PAR UNE INSTABILITÉ CHRONIQUE, TARAUDÉE PAR DES CONFLITS AUX RACINES HISTORIQUES PROFONDES ET AUX SOURCES PLURIELLES

I. LE MOYEN-ORIENT, UNE RÉGION HÉTÉROCLITE VIS-À-VIS DE LAQUELLE LA FRANCE A DÉVELOPPÉ UNE POLITIQUE ÉTRANGÈRE ÉVOLUTIVE 
A. LE MOYEN-ORIENT, UN ENSEMBLE GÉOGRAPHIQUE UNITAIRE EN APPARENCE TRAVERSÉ PAR DE PROFONDES ÉVOLUTIONS
1. Le Moyen-Orient, une unité en trompe-l’œil 
2. Une zone portée par des évolutions sociologiques et des dynamiques fortes

B. COMPRENDRE LES ÉVOLUTIONS GÉOPOLITIQUES DU MOYEN-ORIENT POUR Y ADAPTER SA POLITIQUE ÉTRANGÈRE EN CONSÉQUENCE 
1. Histoire, stabilité et stratégie : trois notions fondamentales pour comprendre la géopolitique du Moyen-Orient 
2. La politique étrangère de la France au Moyen-Orient et ses évolutions 

II. TROIS FOYERS D’INSTABILITÉ MAJEURS AU MOYEN-ORIENT : LA GUERRE CIVILE AU YÉMEN, LE CONFLIT ISRAÉLO-PALESTINIEN ET LA SITUATION POLITIQUE, ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DU LIBAN 
A. LE YÉMEN, UN PAYS EN PROIE À LA GUERRE CIVILE DONT L’ISSUE NE PEUT ÊTRE QUE POLITIQUE 
1. Une situation très fortement dégradée sur le plan intérieur, marquée par un enlisement de la guerre civile et une situation humanitaire très alarmante 
2. L’implication de l’Iran et du Hezbollah libanais auprès des Houthis 
3. Une situation économique déjà très faible mais fortement dégradée par la guerre civile 

B. L’INTERMINABLE CONFLIT ISRAÉLO-PALESTINIEN AU DÉFI DE LA PAIX 
1. La France, puissance d’équilibre au Proche-Orient, plaide depuis toujours pour la solution à deux États vivant côte-à-côte en paix et en sécurité, dans le respect du droit international 
2. La poursuite de la colonisation israélienne, illégale au regard du droit international, qui est au cœur des tensions entre Israël et les Territoires palestiniens 
3. Un conflit gelé en apparence qui n’a que trop duré

C. LE LIBAN, UN ÉTAT QUASI-FAILLI AU BORD DE L’ÉCROULEMENT 
1. Le Liban aujourd’hui : un pays très gravement fragilisé et sans réelle perspective à court terme 
2. Les forces armées libanaises et les forces de sécurité intérieure sont les deux derniers piliers permettant au Liban de tenir encore debout. 
3. L’action humanitaire et l’accompagnement de la transition par la France 


III. L’ÉGYPTE ET LA JORDANIE, DEUX PAYS DE STABILITÉ SUR LESQUELS LA FRANCE PEUT ET DOIT COMPTER 
A. L’ÉGYPTE, UN PAYS ALLIÉ ET AMI DE LA FRANCE QUI JOUIT D’UNE RELATIVE STABILITÉ DEPUIS L’ARRIVÉE AU POUVOIR DU PRESIDENT AL-SISSI 
1. Une situation intérieure relativement stable, malgré la persistance de la menace terroriste, en particulier dans le Sinaï 
2. Une politique étrangère volontariste marquée par le désir d’être un acteur important sur la scène internationale 
3. L’Égypte et la France entretiennent d’excellentes relations bilatérales, notamment sur le plan militaire 

B. LA JORDANIE, ACTEUR ESSENTIEL POUR LA PRÉSERVATION DE LA PAIX AU MOYEN-ORIENT DONT LA STABILITÉ EST RÉELLE MAIS DEMEURE FRAGILE 
1. Une situation économique détériorée mais soutenue par les bailleurs internationaux 
2. Une politique étrangère équilibrée qui en fait un partenaire indispensable pour la résolution des conflits dans la région 
3. Les relations bilatérales avec la Jordanie se déclinent tant dans le domaine militaire que sur le plan économique 

DEUXIÈME PARTIE : LA PRÉSENCE MILITAIRE FRANÇAISE AU MOYEN-ORIENT, VECTEUR INDISPENSABLE DE STABILISATION DE LA RÉGION 

I. L’OPÉRATION AMITIÉ ET LA FORCE INTÉRIMAIRE DES NATIONS UNIES AU LIBAN, MANIFESTATIONS CONCRÈTES DU SOUTIEN DE LA FRANCE AU LIBAN ET MODÈLES DE RÉFÉRENCE EN MATIÈRE DE COOPÉRATION CIVILO-MILITAIRE À L’ÉCHELLE INTERNATIONALE 
A. L’OPÉRATION AMITIÉ, UNE INTERVENTION MILITAIRE D’URGENCE SUITE À L’EXPLOSION AU PORT DE BEYROUTH 
1. Une opération qui témoigne de la grande réactivité des armées françaises en situation d’urgence et en un temps limité 
2. Une forte mobilisation des trois armées
3. L’opération Amitié, symbole de la coopération franco-libanaise, dispose d’un bilan remarquable 

B. LA FORCE INTÉRIMAIRE DES NATIONS UNIES AU LIBAN INCARNE L’IMPLICATION  ET  DE  LA  SOLIDARITÉ  FRANÇAISES  ET  INTERNATIONALES POUR LA STABILITÉ DU SUD-LIBAN 
1. Un contexte régional et local au Sud-Liban caractérisé par de multiples sources d’instabilité 
2. Les ressorts de la dynamique stratégique et sécuritaire de la zone 
3. L’action de la Force intérimaire des Nations Unies au Liban 
4. L’opération Daman: le contingent français de la Force intérimaire des Nations Unies au Liban 
5. Un bilan globalement positif pour la Force intérimaire des Nations Unies au Liban... 
6. ... qui ne doit pas éluder les difficultés auxquelles la Force doit faire face 
7. Plusieurs perspectives envisageables pour l’avenir de la Force 

II. LES FORCES FRANÇAISES AUX EMIRATS ARABES UNIS CONSTITUENT LA FORME LA PLUS ABOUTIE DE LA COOPÉRATION MILITAIRE FRANÇAISE AU MOYEN-ORIENT
A. LES FORCES FRANÇAISES AUX EMIRATS ARABES UNIS, SYMBOLES DE LA PRÉSENCE MILITAIRE FRANÇAISE AU MOYEN-ORIENT
1. Un dispositif militaire complet et stratégique impliqué dans plusieurs théâtres 
2. La France est également présente à Bahreïn et a signé des accords de défense avec le Qatar et le Koweït 

B. L’OPÉRATION AGÉNOR, VOLET MILITAIRE DE LA MISSION EUROPÉENNE DE SURVEILLANCE MARITIME DANS LE DÉTROIT D’ORMUZ, A JOUE UN RÔLE CENTRAL DANS LA RÉDUCTION DE LA MENACE DANS LE DÉTROIT D’ORMUZ MAIS DOIT DÉSORMAIS ÉVOLUER 
1. Une mission des États européens destinée à contenir les tensions dans le Golfe et dans le détroit d’Ormuz pour garantir la liberté de navigation 
2. Face à la maîtrise de la menace et au désintérêt patent des États européens, l’opération Agénor devrait être mise en sommeil 

III. LA POLITIQUE D’EXPORTATION D’ARMEMENTS DE LA FRANCE AU MOYEN-ORIENT ET LE SOUTIEN À LA SOUVERAINETE DES ETATS 
A. UNE POLITIQUE D’EXPORTATION D’ARMEMENTS DYNAMIQUE ET RECONNUE PAR LES ETATS DE LA RÉGION 
1. Quatre États du Moyen-Orient figurent parmi les principaux clients de la France en matière d’exportation d’armements 
2. La qualité des matériels vendus par la France est unanimement appréciée par les États de la région
 
B. RENFORCER LE RÔLE DE LA DCSD ET DE DCI POUR CONTRIBUER A LA SOUVERAINETE DES ETATS, A LA FORMATION DES FORCES DE SECURITE MILITAIRES ET CIVILES, AU SOUTIEN AUX POPULATIONS 
1. Pour une présence plus accrue de la DCSD au Moyen-Orient 
2. Renforcer le rôle de DCI au Moyen-Orient 

TROISIÈME PARTIE : QUEL AVENIR POUR L’OPÉRATION CHAMMAL? 

I. LA RÉGION IRAKO-SYRIENNE, MARQUÉE PAR L’ÉMERGENCE DE DAECHENTRE 2014 ET 2017, DEMEURE FRAGILISEE MALGRÉ UNE AMELIORATION DE LA SITUATION 
A. L’IRAK, UN PAYS ALLIÉ DE LA FRANCE QUI DEMEURE CONFRONTÉ À DE MULTIPLES DEFIS EN DÉPIT DU RECUL DE DAECH 
1. Une situation intérieure marquée par de grandes fragilités malgré le recul de Daech 
2. L’Irak essaie d’adopter une position d’équilibre au Moyen-Orient pour s’émanciper de la tutelle du duopole irano-américain 
3. La relation franco-irakienne est dynamique et fondée sur le soutien apporté par la France à la construction de la souveraineté de l’Irak 

B. L’IMPASSE POLITIQUE EN SYRIE BLOQUE TOUTE PERSPECTIVE DE RÉSOLUTION DE LA CRISE QUI MINE LE PAYS DEPUIS 2011
1. La France se préoccupe de la situation en Syrie 
2. La France est très fortement impliquée pour palier la situation humanitaire dramatique en Syrie 

II. L’OPÉRATION CHAMMAL, INSTRUMENT INDISPENSABLE POUR LA STABILISATION DE L’IRAK ET DE LA SYRIE, JOUIT D’UN EXCELLENTBILAN ET SE JUSTIFIE TOUJOURS FACE AUX MENACES
A. UNE CONTRIBUTION FRANÇAISE QUI COMPTE 
1. Une opération comportant deux piliers : le pilier « appui » et le pilier « formation » 
2. Un dispositif relativement important au sein de la coalition internationale
3. L’action des forces spéciales déployées au sein de la task force Hydra 

B. LE THÉÂTRE IRAKO-SYRIEN DEMEURE CONFRONTÉ À DES MENACES MAJEURES, DONT LA RÉSURGENCE DE DAECH 
1. La menace représentée par Daech demeure encore forte, malgré la perte d’assise territoriale du groupe terroriste 
2. La question des camps de prisonniers et de réfugiés 
3. Le Moyen-Orient, laboratoire des conflits de demain ? 

III. DANS UN CONTEXTE DE DESENGAGEMENT DES ETATS-UNIS, L’APRÈS CHAMMAL DEVRA S’ARTICULER AUTOUR DE DEUX AXES COMPLEMENTAIRES 

A.  UN  CONTEXTE  DE  DÉSENGAGEMENT  DES  ETATS-UNIS REGRETTABLE MAIS PORTEUR D’OPPORTUNITÉS POUR LA FRANCE 
B. LE NÉCESSAIRE MAINTIEN DU MANDAT DE L’OPÉRATION INHERENT RESOLVE ET L’APPROFONDISSEMENT DES COOPÉRATIONSBILATÉRALES EN ORIENT 
1. Une opération qui doit rester dédiée à la lutte contre le terrorisme incarné par Daech et Al Qaïda
2. Un développement indispensable de la relation bilatérale avec les États de la région 

CONCLUSION 
EXAMEN EN COMMISSION 
ANNEXE 1 : LA BASE AÉRIENNE PROJETÉE H5 AU LEVANT 
ANNEXE 2 : LA TASK FORCE NARVIK 
ANNEXE 3 : LA TASK FORCE MONSABERT
ANNEXE 4 : TEXTE DE LA RÉSOLUTION ADOPTÉE PAR L’ASSEMBLEE NATIONALE LE 2 DÉCEMBRE 2014 PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DE L’ÉTAT DE PALESTINE 
ANNEXE 5 : L’INSTITUT FRANÇAIS D’ARCHEOLOGIE ORIENTALE 
ANNEXE 6 : AUDITIONS ET DEPLACEMENTS DE LA MISSION D’INFORMATION 

1. Auditions 
2. Déplacements 
ANNEXE 7 : LISTE DES ACRONYMES

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 128 pages

Édité par : Assemblée nationale

Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale

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