Rapport d'activité 2020 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Auteur(s) moral(aux) : Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

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Présentation

Après avoir, dans une première partie, rappelé l'ensemble des activités de la commission (organisation de réunions entre les différents acteurs du récolement, réception des rapports de récolement des déposants, élaboration des rapports CRDOA et communication auprès du public), une seconde partie présente les données issues des rapports de récolement transmis à la commission, institution déposante par institution déposante, afin de dresser un état aussi exact que possible de l'avancement du récolement des dépôts d'œuvres d'art sur l'année. Une troisième partie dresse le bilan des suites données, et restant à donner, au constat d'oeuvres non localisées. Une quatrième partie, enfin, évoque quelques enjeux et quelques questions.

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Sommaire

INTRODUCTION

1. L’ACTIVITÉ DE LA COMMISSION EN 2020

1.1 Les réunions de la CRDOA
1.1.1 Les réunions bilatérales
1.1.2 Les réunions chez les grands dépositaires
1.1.3 La commission plénière
1.2 La programmation des missions de récolement
1.2.1 La programmation des missions chez les grands dépositaires
1.2.2 La programmation des missions en région
1.2.3 La programmation des missions à l’étranger
1.3 La gestion de la base de données
1.4 La publication des rapports de la CRDOA
1.4.1 Les rapports CRDOA relatifs aux grandes institutions de la République
1.4.2 Les rapports de la CRDOA relatifs aux ministères
1.4.3 Les rapports de la CRDOA relatifs aux départements
1.4.4 Les rapports de la CRDOA relatifs à l’étranger
1.5 La communication
1.5.1 La communication externe
1.5.2 La communication interne

2. LES TRAVAUX DE RÉCOLEMENT CONDUITS PAR LES INSTITUTIONS DÉPOSANTES

2.1 Méthodologie
2.2 Avancée générale des récolements
2.3 Les missions de récolement du Centre des monuments nationaux
2.4 Les missions de récolement du Cnap
2.5 Les missions de récolement du DRASSM
2.6 Les missions de récolement de la Manufacture de Sèvres
2.7 Les missions de récolement du ministère chargé de l’économie
2.8 Les missions de récolement du ministère des armées
2.9 Les missions de récolement du Mobilier national
2.10 Les missions de récolement des musées nationaux du ministère de la culture

3. LES SUITES DONNÉES AUX BIENS RECHERCHÉS EN 2020

3.1 Les suites de constats d’œuvres non localisées
3.1.1 Les plaintes
3.1.2 Les titres de perception
3.1.3 Les classements
3.2 Les suites données par le CMN dans les rapports reçus en 2020
3.3 Les suites données par le Cnap dans les rapports reçus en 2020
3.4 Les suites données par le DRASSM dans les rapports reçus en 2020
3.5 Les suites données par la Manufacture de Sèvres dans les rapports reçus en 2020
3.6 Les suites données par le ministère des armées dans les rapports reçus en 2020
3.7 Les suites données par le Mobilier national dans les rapports reçus en 2020
3.8 Les suites données par les musées nationaux dans les rapports reçus en 2020

4. LES STOCKS DES PLAINTES, TITRES ET SUITES RESTANT À APURER

4.1 Les plaintes demandées depuis 1996 et non encore déposées
4.2 Les titres demandés depuis 1996 et non encore réglés
4.3 Le stock des suites restant à déterminer fin 2020

5. ENJEUX ET PRÉCONISATIONS

5.1 Le portail des oeuvres disparues
5.2 L’interopérabilité des bases de données
5.3 L’importance de la programmation
5.4 Respect des textes légaux et réglementaires et recours aux codes 2 et 3
5.5 La mutualisation des missions

CONCLUSION
GÉNÉRALE
ANNEXES

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'activité

Pagination : 66 pages

Édité par : Ministère de la culture

Collection :

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