Rapport d’audit de la conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR dans le cadre de l’appel à projet N° 2015-01 Semences et sélection végétale

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

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Présentation

L'audit montre que le projet COLNATOR (Collection nationale d'orge) a atteint ses objectifs d'inventaire, gestion et valorisation des ressources génétiques de l'orge, et mis en évidence l'intérêt de prévoir une souplesse de la convention type du CASDAR quant à la production d'un rapport intermédiaire en cours d'exécution.

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Sommaire

RÉSUMÉ
RECOMMANDATION


1. TERMES ET DEROULEMENT DE LA MISSION

1.1. Objectifs de la mission
1.2. Déroulement de la mission


2. CARACTERISTIQUES GENERALES ET STRUCTURATION DU PROJET AUDITE

2.1. Projet COLNATOR
2.1.1. Contexte et objectifs
2.1.2. Enjeux
2.1.3. Structuration du projet


3. CONTROLE DE CONFORMITE

3.1. Documents collectés par les auditeurs
3.2. Eléments recueillis lors des entretiens avec les responsables de la conduite du projet (DGAL – BSPIC et INRAE – UMR GDEC)

3.2.1. Entretien avec la DGAL
3.2.2. Entretien avec l’INRAE d’Auvergne Rhône – Alpes (UMR GDEC à Clermont-Ferrand)
3.2.3. Analyse financière et budgétaire du projet


4. RECOMMANDATION ET OPINION DES AUDITEURS


CONCLUSION

ANNEXES
Annexe 1 : Lettre de mission
Annexe 2 : Liste des personnes rencontrées
Annexe 3 : Liste des sigles utilisés
Annexe 4 : Réponse de la DGAL
Annexe 5 : Réponse du maître d’oeuvre

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'étude

Pagination : 31 pages

Édité par : Ministère de l’agriculture et de l’alimentation

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