Audit n°20015-06 de l’appel à projets 2016 "Vers une lutte intégrée contre le dépérissement majeur des vignobles français : le court-noué de la vigne" de l’Institut français de la vigne et du vin – IFV

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

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Présentation

Le projet "Vers une lutte intégrée contre le dépérissement majeur des vignobles français : le court-noué de la vigne et du vin" piloté par l’institut français de la vigne et du vin et supervisé par FranceAgriMer (FAM) a été conduit conformément aux règles en vigueur au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux.

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Sommaire

Résumé
Liste chronologique des recommandations

1. Termes et déroulement de la mission

1.1. Objectifs de la mission

1.2. Déroulement de la mission

2. Caractéristiques générales et structuration du projet audité

2.1. Contexte : le dépérissement du vignoble

2.2. L’institut français de la vigne et du vin, chef de projet

2.3. Place du projet dans le PNDAR 2014/2020

2.4. L’AAP 2016

2.5. Les partenaires du projet et leurs actions

3. L’organisation administrative de l’instruction et du contrôle de l’appel à projets

3.1. Organisation du suivi des appels à projets entre la DGER et FranceAgriMer

3.2. Le contrôle sur pièces
3.2.1. La formalisation de l’instruction par FranceAgriMer et les délais
3.2.2. Le contenu des vérifications par la DGER

3.3. Le contrôle sur place

4. Examen de la gestion et de l’exécution de l’AAP Court-noué auprès de l’IFV

4.1. La gestion de l’AAP
4.1.1. Les relations de l’IFV avec FranceAgriMer
4.1.2. La gouvernance du projet
4.1.3. Le pilotage des maîtres d'oeuvre délégués par l’IFV

4.2. L'exécution du projet AAP Court-Noué
4.2.1. Faits marquants des réalisations
4.2.2. Écarts avec le prévisionnel
4.2.3. Valorisation des résultats
4.2.4. Suites du projet

4.3. La gestion financière de l’AAP Court-Noué 2016
4.3.1. Budget prévisionnel
4.3.2. Réalisations budgétaires
4.3.3. Coûts salariés affectés au projet et nombre de jours travaillés
4.3.4. Charges indirectes affectées à l’AAP

4.4 Examen d'opérations significatives
4.4.1. Détection au champ
4.4.2. Plantes nématicides
4.4.3. Porte greffe NemadexAB

5. Examen de la gestion et de l’exécution de l’AAP auprès du(es) maître(s) d'œuvre délégué(s)

5.1. La gestion interne des maîtres d’oeuvre délégués
5.2. Le contrôle des maîtres d'oeuvre délégués par le responsable de programme
5.3. L’effectivité de l’utilisation des subventions CASDAR par le bénéficiaire final

5.3.1. Elaboration de l’état des dépenses et des recettes par l’IFV
5.3.2. Contrôle de l’expert-comptable de l’IFV

Conclusion

Annexes

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'étude

Pagination : 49 pages

Édité par : Ministère de l’agriculture et de l’alimentation

Collection :

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