Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d’activité 2020

ÉDITORIAL

I — PRÉSENTATION DE L’IGAC

A- Histoire de l’Inspection générale
B- Missions de l’Inspection générale

II— TEMPS FORTS DE L’ANNÉE 2020

A- La préfiguration d’une nouvelle Délégation générale au ministère de la culture dédiée à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle

B- Le lancement d’un groupe de travail interministériel sur la communication des procès-verbaux d’audition réalisés lors des enquêtes administratives

C- Focus sur les missions-diagnostic en DRAC

D- Le déménagement provisoire de l’Inspection générale des affaires culturelles au sein du site de Valois pour la durée des travaux de mise en sécurité

E- Les deux confinements

III— LES MISSIONS 2020 EN CHIFFRES

A- Répartition thématique des missions de l’IGAC
B- Répartition des missions par services
C- Missions interministérielles conduites avec d’autres inspections générales

IV— ENQUÊTES ADMINISTRATIVES

- Enquête administrative dans une école nationale supérieure d’art
- Enquête administrative dans un établissement public culturel à l’étranger
- Enquête administrative dans une école nationale supérieure d’architecture

V— MISSIONS D’ÉVALUATION ET DE PROSPECTIVE

A- Les territoires de la culture
- Mission-diagnostic de la DRAC d’Auvergne-Rhône-Alpes
- Mission-diagnostic de la DRAC de Bourgogne-Franche-Comté
- Mission-diagnostic de la DRAC de Bretagne
- Mission-diagnostic de la DRAC des Hauts-de-France
- Mission-diagnostic de la DRAC d’Île-de-France
- Mission-diagnostic de la DRAC de Normandie
- Mission-diagnostic de la DRAC de Nouvelle-Aquitaine
- Mission-diagnostic de la DRAC d’Occitanie
- Mission-diagnostic de la DRAC des Pays de la Loire
- Mission-diagnostic de la DRAC de Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Mission interministérielle sur la politique de valorisation de la langue occitane (mission conduite avec l’IGA et l’IGÉSR)
- Mission sur les incidences de la réforme de la taxe d’apprentissage sur les établissements d’enseignement supérieur culture

B- Création artistique
- Mission de synthèse sur la structuration et le pilotage des établissements d’enseignement supérieur de la musique placés sous la responsabilité du ministère de la culture
- Mission diagnostic sur Chaillot - Théâtre national de la danse

C- Médias et industries culturelles
- Mission sur l’écosystème de l’audio à la demande (« podcasts ») : enjeux de souveraineté, de régulation et de soutien à la création audionumérique
- Mission interministérielle sur la responsabilité environnementale de la presse - Les nouvelles obligations issues de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire du 10 février 2020 dite AGÉC (mission conduite avec le CGEDD)

D- Patrimoines
- Mission interministérielle sur la modernisation de la notion fiscale d’ouverture au public pour les propriétaires privés de monuments historiques (mission conduite avec l’IGF)
- Mission interministérielle sur l’organisation des services de l’État dans la Vallée de la Vézère (mission conduite avec l’IGSÉR)
- Bilan d’étape de la réforme des écoles nationales supérieures d’architecture
- Mission-diagnostic sur la Fondation Arp
- Mission flash sur la situation sociale au sein de la Cité de la céramique - Sèvres et Limoges

VI— MISSIONS D’APPUI, D’INTÉRIM ET DE PRÉFIGURATION

A- Missions d’appui
- Mission d’appui à Madame Céline Calvez, députée, sur la place des femmes dans les médias
- Mission d’appui auprès de Monsieur Pierre Duquesne, ambassadeur chargé de la coordination du soutien international au Liban
- Mission d’appui au Secrétaire général - Audit et conseil sur les procédures de prévention, d’identification et de traitement des situations liées aux agissements sexistes et aux violences sexuelles au ministère de la culture
- Mission d’appui au Directeur général des patrimoines pour assurer la coordination des services et établissements publics du ministère de la culture dans la conduite des travaux de restauration de Notre-Dame de Paris
- Mission d’appui et d’accompagnement pour la coordination de la structuration de la filière des industries culturelles et créatives
- Mission d’accompagnement de l’élaboration de la politique de sécurité du numérique au ministère de la culture

B- Missions d’intérim
- Mission d’intérim de la direction de l’École nationale supérieure de création industrielle (ENSCI)
- Mission d’intérim pour la direction du Pôle supérieur d’enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB)

C- Missions de préfiguration
- Mission de préfiguration d’une nouvelle Délégation générale à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle – délégué ministériel aux Jeux olympiques 2024

VII— MISSION MINISTÉRIELLE D’AUDIT INTERNE (MMAI)

VIII—MISSION SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL (MSST)

IX— L’IGAC EN 2020

A- Mouvements
- Départs
- Arrivées

B- Missions permanentes
- Secrétaire générale
- Pilotage du Comité inter-inspections
- Haut fonctionnaire à la terminologie et à la langue française
- Correspondante du Défenseur des droits
- Membre du Collège de déontologie

C- Journée d’étude de l'Inspection générale des affaires culturelles

D- Les référents DRAC
- Répartition géographique des responsabilités territoriales au 1er janvier 2021

E- Participation à des comités, commissions et conseils

F- Catalogue des rapports de l’IGAC (2010-2020)

X— INDEX CHRONOLOGIQUE ET NOMINATIF DES MISSIONS 2020

XI— LISTE DES RAPPORTS DE L’IGAC EN LIGNE SUR LE SITE DU MINISTÈRE DE LA CULTURE (2012-2020)

XII— DÉCRET PORTANT ORGANISATION DE L’IGAC

XIII—GLOSSAIRE DES SIGLES ET ACRONYMES

TROMBINOSCOPE 2020