L’aval du cycle du combustible nucléaire - Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

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Présentation

La Cour, qui a déjà consacré plusieurs rapports à la filière électronucléaire, analyse l’aval du cycle du combustible nucléaire, de la sortie du réacteur jusqu’au stockage, en passant par l’entreposage et, le cas échéant, le recyclage. Le volume des matières et des déchets concernés, les risques de saturation de certains entreposages, les perspectives de remplissage des centres de stockage existants, les coûts associés à leur gestion et au projet de stockage souterrain Cigéo ou l’impact des décisions de politique énergétique sur l’aval du cycle du combustible nucléaire sont autant d’enjeux à intégrer dans le débat public en cours sur le cinquième plan de gestion des matières et des déchets radioactifs. Les constats et recommandations de la Cour visent à accroître la transparence sur ce sujet et à permettre une meilleure connaissance des coûts.

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Sommaire

Procédures et méthodes

Délibéré

Synthèse

Récapitulatif des recommandations

Introduction

Chapitre I Des volumes importants de matières et de déchets radioactifs à gérer

I - Le choix du retraitement du combustible nucléaire  
 A - Les caractéristiques du cycle du combustible nucléaire  
 B - Les déterminants du choix français : une stratégie de long terme 

II - Les matières et les déchets radioactifs entreposés et stockés  
 A - Les matières radioactives
 B - Les déchets radioactifs  

Chapitre II Les capacités et les coûts d’entreposage et de stockage des substances radioactives

I - Des capacités et des coûts d’entreposage et de stockage à réévaluer
 A - L’inventaire national des matières et déchets radioactifs, une base de données à mieux valoriser
 B - Des besoins de capacités supplémentaires
 C - Les projections de coûts d’entreposage et de stockage

II - Les enjeux relatifs aux déchets anciens
 A - Des opérations complexes dont les coûts et le calendrier dérivent
 B - Des contraintes fortes pour le CEA

III - Le défi de pilotage et de réalisation du projet Cigéo  
 A - Un projet hors norme  
 B - Un chiffrage à mettre à jour  

Chapitre III Affiner le cadre de gestion des matières radioactives  

I - Le cadre juridique de la classification des substances radioactives et la couverture de leurs charges de gestion  
 A - La classification des substances radioactives  
 B - Charges, provisions et actifs dédiés  
 C - L’exercice du contrôle administratif

II - Les ambiguïtés du statut actuel de l’URT et des combustibles MOX et URE usés
 A - La valorisation partielle de l’uranium de retraitement et ses implications
 B - Mieux asseoir les décisions de gestion des MOX et URE usés  

Chapitre IV L’aval du cycle et l’évolution de la politique énergétique  

I - Capacités d’entreposage et fermeture des réacteurs nucléaires
 A - L’entreposage des combustibles usés, paramètre clé de l’équilibre des flux
 B - Les conséquences de la fermeture des réacteurs 900 MW moxés

II - Des enjeux peu présents dans le débat public
 A - Des choix implicites
 B - Accroître la lisibilité de la prise de décisions
 C - Un périmètre d’analyse à élargir

III - Approfondir l’évaluation des scénarios de politique énergétique
 A - Le besoin d’analyses économiques
 B - Renforcer les capacités d’évaluation économique et environnementale 

Liste des abréviations

Annexes

Réponses des administrations et des organismes concernés

 

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'étude

Pagination : 187 pages

Édité par : Cour des comptes

Collection :

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