Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret

Auteur(s) moral(aux) : Sénat

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Date de remise :

Temps de lecture > 30 minutes

Présentation

Dans cette première partie du rapport de la 50ème session ordinaire de 2004, la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale retrace ses activités : évolution de la situation en Irak, relations entre l'Europe et les Etats-Unis, organisation d'une Europe de la sécurité et de la défense, capacités autonomes d'armement et évaluation de la menace et lutte contre le terrorisme.

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Sommaire

INTRODUCTION

A. PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS DE LA DÉLÉGATION PENDANT LE SECOND SEMESTRE DE 2004
B. LA COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE DURANT LA SECONDE PARTIE DE LA SESSION ORDINAIRE DE 2004

 
CHAPITRE PREMIER : CONFÉRENCE SUR LA COOPÉRATION DANS LE DOMAINE DES ACQUISITIONS DE SYSTÈMES DE DÉFENSE EN EUROPE Enschede (Pays-Bas) – 16 et 17 septembre 2004

 
CHAPITRE II : RÉUNIONS DE BRUXELLES ET COMMÉMORATION DU 50ÈME ANNIVERSAIRE DES ACCORDS DE PARIS MODIFIANT LE TRAITÉ DE BRUXELLES ET INSTITUANT L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE Bruxelles et Paris – 20 au 22 octobre 2004

A. CONFÉRENCE INTERPARLEMENTAIRE AU SÉNAT DE BELGIQUE Bruxelles, le 20 octobre 2004
B. RÉUNION SEMESTRIELLE DES COMMISSIONS DE L'ASSEMBLÉE AVEC LE CONSEIL PERMANENT DE L'UEO Bruxelles, le 20 octobre 2004
C. RÉUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DE L'ASSEMBLÉE DE L'UEO PRÉSENTATION DE SON RAPPORT PAR M. JEAN-GUY BRANGER, SÉNATEUR Bruxelles, le 21 octobre 2004
D. CONFÉRENCE TENUE AU PALAIS DU LUXEMBOURG, LE VENDREDI 22 OCTOBRE 2004, SUR LA COMMÉMORATION DU 50 ÈME ANNIVERSAIRE DE LA SIGNATURE DES ACCORDS DE PARIS
E. CÉRÉMONIE À L'ARC DE TRIOMPHE – COMMÉMORATION DU 50ÈME ANNIVERSAIRE DES ACCORDS DE PARIS INSTITUANT L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE – 22 OCTOBRE 2004

 
CHAPITRE III : SECONDE PARTIE DE LA SESSION 2004 Paris – 29 novembre au 1er décembre 2004

A. ORDRE DU JOUR DE LA SECONDE PARTIE DE SESSION 2004
B. LA STABILITÉ ET LA SÉCURITÉ DANS LE CAUCASE DU SUD RAPPORT DE MM. JEAN-PIERRE MASSERET ET MARCO ZACCHERA

 
CHAPITRE IV : ACTIVITÉS DE MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE DE L'UEO

ANNEXE I : Décision adoptée par la Commission permanente de l'UEO dans sa réunion du 21 octobre 2004
ANNEXE II : Liste des textes adoptés par l'Assemblée de l'UEO pendant la seconde partie de la 50ème session ordinaire de 2004

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Fiche technique

Autre titre : Titre de couverture : Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Annexe au procès-verbal de la séance du 9 juillet 2004

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 67 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

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