Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Présentation

Le présent rapport retrace l'activité des membres de la délégation française (composée de 12 sénateurs et 24 députés) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire du 26 au 30 janvier 2004. Il fait état des principaux débats ayant pour thème la situation dans certains Etats membres, Azerbaïdjan, Arménie et Géorgie, le terrorisme et le rôle de Strasbourg comme capitale de l'Europe. Ce rapport a été présenté au Sénat par M. Jean-Pierre Masseret (n° 272).

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Fiche technique

Autre titre : Titre de couverture : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire de 2004 - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2004

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 50 pages

Collection :

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