Rapport d'information (…) de la Délégation sur l’activité de l’Assemblée nationale au Conseil de l'Europe 2003 : Tome I - Compte-rendu des travaux de la Délégation - Tome II - Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains

Auteur(s) : Jean-Claude Mignon

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

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Date de remise :

Temps de lecture > 30 minutes

Présentation

La deuxième partie de la session ordinaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe s'est déroulée du 31 mars au 4 avril 2003, pendant l'offensive américano-britannique en Irak. Le débat sur l'Europe et la guerre en Irak a constitué la part la plus importante de la session, ainsi que la situation des droits de l'homme en Tchétchénie. Le rapport accorde une large part au colloque sur la protection du patrimoine culturel africain et cite un rapport sur le développement des ressources énergétiques de la Mer Caspienne, une déclaration sur la protection du patrimoine irakien ainsi qu'une déclaration sur la publicité donnée à certains traitements contestés contre l'usage de stupéfiants.

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Fiche technique

Autre titre : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, deuxième partie de la session ordinaire de 2003 : Compte-rendu des travaux de la Délégation, Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 111 pages

Édité par : Assemblée Nationale

Collection :

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