Patrimoine culturel

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Rapport

Le chantier de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Deuxième bilan

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

Questions-réponses

Le patrimoine religieux et les communes : le point en cinq questions

En France, le patrimoine religieux appartient pour une large part aux communes. Cette spécificité résulte de la Révolution française qui a nationalisé les biens du clergé et de la loi de 1905 de séparation des Églises et de l'État. Le point en cinq questions.
Parole d'expert

Les politiques du patrimoine en France

L'action publique pour la protection du patrimoine en France a évolué depuis les années 1960 et 1980 à mesure que cette notion même se transformait, tant dans les textes de loi que dans la société. Cet article propose un retour sur ces évolutions, pour mieux comprendre les enjeux des politiques du patrimoine en France.
Rapport

Rapport d'information (...) par la mission d'information relative à...

Auteur(s) : Pierre Ouzoulias - Anne Ventalon

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires culturelles

Rapport

Étude relative au bénévolat et à la participation de la société...

Auteur(s) : Sylvie Le Clech - Bruno Saunier - Pierre Pénicaud - Simon Piechaud

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Culture

Rapport

La politique de l'État en faveur du patrimoine monumental

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

Rapport

Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte...

Auteur(s) : Serge Brentrup

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

Rapport d'information (…) sur la réalité de la mise en œuvre du plan...

Auteur(s) : Else Joseph - Olivier Paccaud

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapport

Les plans d'urgence dans les bibliothèques patrimoniales françaises

Auteur(s) : Isabelle Duquenne - Patrice Lefebvre - Stéphane Pellet

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Rapport

Rapport d'information (…) sur le financement de la recherche...

Auteur(s) : Vincent Eblé - Didier Rambaud

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 2019-803...

Auteur(s) : Sophie Mette

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Rapport

Rapport d'information (…) relatif aux crédits relatifs aux...

Auteur(s) : Sabine Drexler

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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