Loisir

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Rapport

Modalités d'accès au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et...

Auteur(s) : Laurence Loeffel

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Panorama des lois

Loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance...

Nouveau certificat pour l'acquisition d'un animal de compagnie, sanctions renforcées en cas de sévices et de zoophilie, fin des delphinariums en 2026 et des animaux sauvages dans les cirques itinérants en 2028... Ce sont quelques unes des mesures de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale.
En bref

Piscines publiques : quel coût pour les communes ?

Une étude de l'Observatoire des finances locales met en évidence le coût de fonctionnement élevé des piscines publiques pour les communes et les intercommunalités. La crise sanitaire du Covid-19 a accentué un peu plus ce déséquilibre financier avec la fermeture des équipements sportifs en 2020.
En bref

Jeux d'argent et de hasard en ligne : un chiffre d'affaires inédit

Une étude sur le deuxième trimestre 2021 concernant la fréquentation des jeux d'argent et de hasard en ligne montre une forte croissance du marché avec un chiffre d’affaires record de 617 millions d'euros. Ce montant correspond au niveau le plus élevé depuis l'ouverture du marché des jeux en ligne en 2010.
Panorama des lois

Loi du 20 octobre 2021 visant au gel des matchs de football le 5 mai

En hommage aux victimes de la catastrophe de Furiani, la loi sanctuarise la journée du 5 mai en gelant les matchs organisés dans le cadre ou en marge des championnats de France professionnels de football de première et deuxième divisions, de la Coupe de France de football et du Trophée des Champions.
Rapport

Rapport d'activité juin 20 - juin 21 de l’Autorité nationale des jeux

Auteur(s) moral(aux) : Autorité nationale des Jeux

Panorama des lois

Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de...

La proposition de loi donne un cadre législatif précis aux bibliothèques municipales et départementales dans le code du patrimoine. Elle conforte leur rôle et leurs missions et le développement de la lecture publique. Les bibliothèques sont aujourd’hui le premier équipement culturel public.
Panorama des lois

Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à...

La proposition de loi entend adapter le monde du livre à l'ère numérique, en instaurant en particulier un prix minimum de frais de port pour les livres achetés en ligne, quel que soit le commerçant, petite librairie ou grande plateforme de e-commerce. Elle ouvre aussi la possibilité aux communes de subventionner leurs librairies.
Rapport

Expertise sur les mesures de prévention des accidents occasionnés par...

Auteur(s) : France Poret - Jean-Luc Le Liboux

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires maritimes - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Rapport

Les usages récréatifs des forêts métropolitaines - Un état des lieux...

Auteur(s) : Jens Abildtrup - Serge Garcia

Auteur(s) moral(aux) : Commissariat général au Développement durable - Évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques - Ministère de la Transition écologique

Panorama des lois

Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France

La proposition porte sur trois volets : développer la pratique du sport, rénover la gouvernance des fédérations sportives et assurer un modèle économique vertueux au secteur. En particulier, un dispositif est prévu pour lutter contre le streaming illégal dans le sport.
Panorama des lois

Ordonnance du 10 février 2021 modifiant l'ordonnance du 16 décembre...

L'ordonnance prolonge la possibilité pour les établissements culturels et sportifs de proposer des avoirs au lieu du remboursement immédiat des billets ou des abonnements de prestations annulés en raison de la crise sanitaire. Cette alternative au remboursement permet de sauvegarder la trésorerie des entreprises et des associations concernées.
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