Loisir

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Rapport

La sécurisation des stages de survie

Auteur(s) : François de Charrette - Martine Gustin-Fall - Catherine Vieillard - Jean-Marie Salanova

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Administration - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Eclairage

Les lois sur la chasse : chronologie

Droit de chasse, permis de chasse, port d'armes... Alors que l'ouverture de la chasse a lieu, dans beaucoup de départements, au mois de septembre, retour sur les dates clés de l'évolution du droit de chasse depuis 1789.
En bref

Piscines municipales de Grenoble : le Conseil d'État confirme...

Après la décision du conseil municipal de Grenoble d'autoriser le port du burkini dans les piscines municipales, le tribunal administratif de Grenoble avait annulé cette autorisation. Le 21 juin 2022, le Conseil d'État vient de confirmer à son tour la suspension du règlement intérieur des piscines de la ville de Grenoble autorisant le burkini.
En bref

Tourisme de montagne : une diversification nécessaire des activités

Un rapport parlementaire sur le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatique a été remis le 24 février 2022. Plus récemment, le gouvernement a précisé les prochaines mesures du plan "Avenir Montagnes" qui avait été présenté en 2021.
Panorama des lois

Loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France

La loi porte sur trois volets : développer la pratique du sport pour le plus grand nombre, rénover la gouvernance des fédérations sportives et assurer un modèle économique vertueux au secteur.
Eclairage

Le jeu vidéo en France : une industrie et une pratique en progression...

Le jeu vidéo est devenu en quelques décennies un des loisirs les plus populaires au monde. Entre développeurs et distributeurs, la France dispose de forces indéniables sur le marché mondial. Joueurs occasionnels ou passionnés, les Français s'adonnent à ce loisir désormais incontournable.
Panorama des lois

Loi du 30 décembre 2021 visant à améliorer l'économie du livre et à...

La loi entend adapter le monde du livre à l'ère numérique, en instaurant en particulier un prix minimum de frais de port pour les livres achetés en ligne, quel que soit le commerçant, petite librairie ou grande plateforme de e-commerce. Elle ouvre aussi la possibilité aux communes de subventionner leurs librairies.
Panorama des lois

Loi du 21 décembre 2021 relative aux bibliothèques et au...

La loi donne un cadre législatif précis aux bibliothèques municipales et départementales dans le code du patrimoine. Elle conforte leur rôle et leurs missions et le développement de la lecture publique. Les bibliothèques sont aujourd’hui le premier équipement culturel public.
Rapport

Les pêches de loisir en mer

Auteur(s) : Pierre Médevielle

Auteur(s) moral(aux) : Premier ministre

Rapport

État des lieux des métiers de l’animation dans le secteur...

Auteur(s) : Frédéric Mansuy - Laurent Cellier - Patrice Lefebvre - Laurence Loeffel

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Rapport

Modalités d'accès au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et...

Auteur(s) : Laurence Loeffel

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Panorama des lois

Loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance...

Nouveau certificat pour l'acquisition d'un animal de compagnie, sanctions renforcées en cas de sévices et de zoophilie, fin des delphinariums en 2026 et des animaux sauvages dans les cirques itinérants en 2028... Ce sont quelques unes des mesures de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale.
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