Energie - Transports

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Eclairage

La rénovation énergétique pour répondre aux enjeux climatiques,...

La rénovation énergétique des bâtiments constitue un des leviers pour tendre vers un modèle de développement en adéquation avec les objectifs de neutralité carbone. Elle répond à un triple enjeu : lutter contre le changement climatique, favoriser la reprise économique et faire reculer la précarité énergétique
Rapport

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur "la...

Auteur(s) : Daniel Salmon

Auteur(s) moral(aux) : Sénat

Rapport

La simplification des procédures d'autorisation applicables aux...

Auteur(s) : Jean-François Landel - Agnès Mouchard - Isabelle Wallard - Nicolas Mariel - Fabrice Dambrine

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Inspection générale des Affaires maritimes

Rapport

Rapport d’information (…) sur le suivi de la fermeture de la centrale...

Auteur(s) : Raphaël Schellenberger - Vincent Thiebaut

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Rapport

Rapport d’information (…) sur la révision des tarifs d'achats des...

Auteur(s) : Christine Lavarde

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances

Rapport

Rapport annuel 2020 de l'Autorité de la qualité de service dans les...

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de la Qualité de Service dans les Transports

Panorama des lois

Loi du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d’adaptation au...

La loi transpose diverses directives européennes et met en conformité le droit français avec plusieurs règlements européens dans le domaine des transports et de l’environnement. Elle comporte aussi diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (UE) en matière économique et financière.
Rapport

Le déploiement européen du véhicule autonome - Pour un renforcement...

Auteur(s) : Damien Pichereau

Auteur(s) moral(aux) : Ministère des Transports

Rapport

Le déploiement par l’Anah du dispositif « MaPrimeRénov’ » : premiers...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

En bref

Ruralité : des dispositifs renforcés pour équiper les territoires

À l'occasion du 3e Comité interministériel aux ruralités qui s'est déroulé le 24 septembre 2021 dans l'Yonne, le Premier ministre a annoncé le renforcement de certains dispositifs de l'Agenda rural. Lancé en 2019, ce plan d'action doit permettre d'améliorer la qualité de vie dans les territoires ruraux.
En bref

Fret ferroviaire : comment faciliter son développement ?

La loi d’orientation des mobilités (LOM) de décembre 2019 avait marqué une volonté d’accélérer la renouveau des réseaux de transport ferroviaire. Le projet de stratégie nationale pour le développement du fret ferroviaire, élaboré avec cet objectif, a été soumis au Conseil d’orientation des infrastructures (COI) qui vient de remettre son avis.
Rapport

Avis du conseil d’orientation des infrastructures sur la stratégie de...

Auteur(s) moral(aux) : Conseil d’Orientation des Infrastructures

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