Economie

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Rapport

Perspectives de la filière canne-sucre-rhum-énergie en Outre-mer

Auteur(s) : François-Xavier Deniau - Didier Kruger - Didier Kholler - Taline Aprikian - Guillaume Lachaussée

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

En bref

Bien-être animal : vers un label européen ?

Le bien-être animal fait partie intégrante de la nouvelle stratégie de l'Union européenne pour une alimentation plus saine et plus durable. Dans ce cadre, l'UE doit réviser en profondeur sa législation sur le bien-être animal d'ici fin 2023. Elle prévoit aussi la mise en place d'un label européen commun.
Rapport

Observatoire des finances et de la gestion publique locales - Rapport...

Auteur(s) moral(aux) : Observatoire des finances et de la gestion publique locales

En bref

Fonction publique territoriale : un salaire moyen en hausse de 0,4%...

En 2019, le salaire net moyen dans la fonction publique territoriale est de 1 993 euros par mois, soit une hausse de 0,4% (après une baisse de 0,9% en 2018). Le salaire net moyen des fonctionnaires s’élève en moyenne à 2 071 euros contre 1 694 pour les non-fonctionnaires. Des disparités de salaires persistent également entre femmes et hommes.
Questions-réponses

Plans de relance économique : de "Next Generation EU" à "France...

Le Conseil de l'Union européenne a approuvé, le 13 juillet 2021, les plans nationaux de relance de douze pays de l'Union dont ceux de l'Allemagne, de l'Italie, de l'Espagne et de la France. Mais qu'est-ce qu'un plan de relance ? Comment est-il financé ? Comment se combine-t-il avec le plan de relance européen ? Le point en cinq questions-réponses.
Panorama des lois

Proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail

La proposition de loi transpose l'accord national interprofessionnel (ANI) conclu le 10 décembre 2020 par les partenaires sociaux en vue de réformer la santé au travail. Elle contient également des mesures afin de décloisonner la santé publique et la santé au travail.
Eclairage

Trains : quelle stratégie ferroviaire nationale devant l'ouverture à...

Environ 20 ans après les premiers accords sur l’ouverture du réseau ferré à la concurrence, la libéralisation des marchés ferroviaires se concrétise. Mais, entre poursuite des grands projets et rénovation de l’existant, quelle est la stratégie ferroviaire nationale, tant en matière de transports de voyageurs que de fret ?
Rapport

Rapport d'information (...) sur l’application de la loi n° 2020-1578...

Auteur(s) : Grégory Besson-Moreau - Thierry Benoit

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Rapport

Rapport d'information (...) sur l’application de la loi n° 2020-1508...

Auteur(s) : Pascale Boyer - Jérôme Nury

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

En bref

Jeunes adultes : un sentiment de pauvreté en hausse fin 2020

Les baromètres d’opinion réalisés en 2019 et en 2020 permettent d'observer les évolutions du niveau d'inquiétudes des populations selon leur catégorie sociale, en regard à la crise sanitaire. Si le degré d'appréhension face au risque de chômage ou de pauvreté évolue peu, il n'en est pas de même pour les jeunes adultes, plus inquiets.
Rapport

Rapport annuel 2020 de l'Autorité de la concurrence

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de la Concurrence

Panorama des lois

Loi du 19 juillet 2021 de finances rectificative pour 2021

Cette loi de finances rectificative est destinée à financer les différents dispositifs qui accompagnent la sortie de la crise sanitaire, afin de soutenir les entreprises, les salariés, les ménages. Elle prévoit un déficit public de 220 milliards d'euros en 2021.
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